Conseil municipal du 2024-01-20

Ouessant 20 janvier 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ouverture crédits investissement avant vote BP 2024 (modif présentation demandée par le SGC) - cale de Lampaul et abri SNSM : groupement de commanes et convention AMO - actualisation du remboursement des frais de missions - RIFSEEP : ouverture aux contractuels sur emplois non-permanents - composteur collectif - plan de financement et demande de subvention - avis sur la composition de la commission régionale relative à la ZAN - renouvellement convention mise à dispo MAM - vente VHF inutilisée aérodrome - autorisation dépenses investissements 2024 - tarifs eau et assainissement 2024 - taxes et tarifs aérodrome 2024 - taxe de séjour 2024 - tarifs prestations et services divers 2024 - tarifs location salles et matériels 2024 - avis sur la dissolution du SIMIF - REOM et tarifs déchets 2024 - versement avance remboursable - Vincent PICHON

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2

REOM et tarifs déchets 2024

3

tarifs location salles et matériels 2024

4

tarifs prestations et services divers 2024

5

taxe de séjour 2024

6

taxes et tarifs aérodrome 2024

7

tarifs eau et assainissement 2024

9

ouverture crédits investissement avant vote BP 2024 (modif présentation demandée par le SGC)

9

autorisation dépenses investissements 2024

13

composteur collectif — plan de financement et demande de subvention

17

versement avance remboursable — Vincent PICHON

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
10

vente VHF inutilisée aérodrome

11

renouvellement convention mise à dispo MAM

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

avis sur la composition de la commission régionale relative à la ZAN

16

cale de Lampaul et abri SNSM : groupement de commanes et convention AMO

👥 Ressources humaines 2 délibérations
14

RIFSEEP : ouverture aux contractuels sur emplois non-permanents

15

actualisation du remboursement des frais de missions

📄 Autres decisions 1 délibération
1

avis sur la dissolution du SIMIF

WEB megalis:2024:10378:2024-01-20
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