20 janvier 2024

REOM et tarifs déchets 2024

Tarifs location salles et matériels 2024

Tarifs prestations et services divers 2024

Taxe de séjour 2024

Taxes et tarifs aérodrome 2024

Tarifs eau et assainissement 2024

Ouverture crédits investissement avant vote BP 2024 (modif présentation demandée par le SGC)

Autorisation dépenses investissements 2024

Composteur collectif — plan de financement et demande de subvention

Versement avance remboursable — Vincent PICHON

Vente VHF inutilisée aérodrome

Renouvellement convention mise à dispo MAM

Avis sur la composition de la commission régionale relative à la ZAN

Cale de Lampaul et abri SNSM : groupement de commanes et convention AMO

RIFSEEP : ouverture aux contractuels sur emplois non-permanents

Actualisation du remboursement des frais de missions

Avis sur la dissolution du SIMIF