Précédent Tous les conseils Suivant
CM

25 juillet 2024

Ouessant 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
58

2024 MAJ tarifs cantine 2024-2025

60

2024 délibération fiscale France ruralités revitalisation (nouvel envoi suite demande DGFIP)

60

2024 délibération fiscale France ruralités revitalisation (nouvel envoi pour intégrer lexonération prévue à larticle 1464 D du CGI tel que décidé en séance par les élus)

60

2024 délibération fiscale France ruralités revitalisation

61

2024 tarif horaire interventions ST

Autres decisions 5 délibérations
62

2024 contrat reprise acier - Guyot

63

2024 contrat reprise aluminium SUEZ

64

2024 contrat reprise cartons SUEZ

65

2024 contrat reprise PCC - REVIPAC

66

2024 contrat reprise plastiques - VALORPLAST

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
68

2024 travaux cale SNSM — acquisition parcelle AB729

69

2024 travaux cale SNSM — validation DCE - MOE

Vie associative 1 délibération
70

2024 maison des associations — lot 1 - avenant VRD - LE COUILLARD

Précédent Suivant

📬 Suivre Ouessant

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.