20 janvier 2024

Avis sur la dissolution du SIMIF

Ouverture crédits investissement avant vote BP 2024 (modif présentation demandée par le SGC)

Vente VHF inutilisée aérodrome

Renouvellement convention mise à dispo MAM

Avis sur la composition de la commission régionale relative à la ZAN

Actualisation du remboursement des frais de missions

Cale de Lampaul et abri SNSM : groupement de commanes et convention AMO

Versement avance remboursable — Vincent PICHON

Tarifs location salles et matériels 2024

Tarifs prestations et services divers 2024

Taxe de séjour 2024

Taxes et tarifs aérodrome 2024

Autorisation dépenses investissements 2024

Composteur collectif — plan de financement et demande de subvention

REOM et tarifs déchets 2024

Tarifs eau et assainissement 2024

RIFSEEP : ouverture aux contractuels sur emplois non-permanents