Conseil municipal du 2026-03-23
17
délibérations
7
Autres decisions
5
Administration
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Désignation membres commissions communales
Désignation délégué référent Sentiers Piétonniers
Désignation représentants à la CLECT
Désignation représentants de Fougères Agglomération au SDE35
Désignation représentant pour le SDE35
Désignation représentants de Fougères Agglomération au SCoT
Désignation représentants de Fougères Agglomération au SMICTOM du Pays de Fougères
Délégations de fonctions du Maire aux Adjoints
Délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Election du délégué au CNAS
Election des délégués des structures intercommunales_OCA
Election des délégués des structures intercommunales_SIVU
Modification des modalités de mise en vente d'un bien immobilier communal
Election des délégués des structures intercommunales_Société d'Agriculture
Désignation représentants du CCAS
Election des délégués des structures intercommunales_Prévention routière
Désignation représentant communal pour Ecole privée sous contrat association avec l'Etat
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