14 mars 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
15
délibérations
6
Autres decisions
6
Administration
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Indemnités de fonction du Maire et de ses Adjoints
Désignation des membres des commissions communales
Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT)
Désignation des représentants de Fougères Agglomération au SDE35
Désignation des représentants de Fougères Agglomération au SCoT
Désignation des représentants de Fougères Agglomération au SMICTOM
Délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Election des délégués structures intercommunales_OCA
Election des délégués structures intercommunales_SIVU
Création des postes dAdjoints
Election des Adjoints
Election du Maire
Désignation des représentants du Centre Communale dAction Sociale (CCAS)
Election des délégués structures intercommunales_Prévention routière
Election des délégués structures intercommunales_Société Agriculture
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