Conseil municipal du 2024-11-08

Ouge 8 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Validation devis installation poêle à granulés logement communal - Renouvellement convention partenariat Agence Postale - Clôture Régie avances dispositif Argent de Poche - Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols - Rapport d'activités 2023 Fougères Agglomération - Collectif Dignité Cimetière : Signature Charte Départementale - Fougères Agglomération : Restitution voieries aux communes - Fougères Agglomération : Rédaction statuts mise à jour des compétences obligatoires de FA - Trésorerie_Demande admission en non-valeur - Validation devis réalisation permis aménager création lotissement communal - DM2 : Réajustements budgétaires

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

Renouvellement convention partenariat Agence Postale

2024

Clôture Régie avances dispositif Argent de Poche

2024

Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

2024

Rapport d'activités 2023 Fougères Agglomération

2024

Fougères Agglomération : Restitution voieries aux communes

2024

Fougères Agglomération : Rédaction statuts mise à jour des compétences obligatoires de FA

2024

Validation devis réalisation permis aménager création lotissement communal

2024

DM2 : Réajustements budgétaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Validation devis installation poêle à granulés logement communal

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Collectif Dignité Cimetière : Signature Charte Départementale

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Trésorerie_Demande admission en non-valeur

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:27558:2024-11-08
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