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20 mars 2026

Ouges 23 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

23

délibérations

6

Administration

5

Autres decisions

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Administration 6 délibérations
1

Election du Maire

2

Détermination du nombre d'adjoints

3

Election des adjoints

7

Détermination des délégations c'onsenties au Maire par le Conseil Municipal

11

Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de l'association Superflux

12

Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de lOffice Tourisme de Couesnon Marches de

Autres decisions 5 délibérations
5

Charte de l'élu local

6

Détermination des indemnités de fonction des élus

10

Adoption du règlement interieur du conseil municipal

14

Proposition de représentants au Scot et au Smictom du Pays de Fougères

16

Désignation d'un représentant Ogec Sainte Anne

Environnement 4 délibérations
4

Tableau dordre du conseil municipal

4

Tableau dordre du conseil municipal

13

Election de représentants de la collectivité au Syndicat Département dÉnergie dIlle-et-Vilaine (SDE35)

15

Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Eaux dAntrain

Social & Santé 3 délibérations
8

Détermination du nombre d'administrateurs au CCAS

9

Désignation des administrateurs élus au CCAS

18

Election des représentants de la commune au Conseil dAdministration de lÉtablissement Public Médico-Social de Bellevue

Ressources humaines 2 délibérations
21

Création d'un emploi non permanent dadjoint technique à temps complet Service Espace Public

23

Ressources Humaines Instauration du Compte Epargne Temps

Vie associative 1 délibération
17

Désignation de représentants au sein de l'association des Petites Cités de Caractère

Sécurité 1 délibération
20

Création de la commission municipale « marché à procédure adaptée » et élection des membres

Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Autorisation de cession — Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger

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