Conseil municipal du 2026-03-20
23
délibérations
6
Administration
5
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (23)
Election du Maire
Détermination du nombre d'adjoints
Election des adjoints
Détermination des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de lassociation Superflux
Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de lOffice Tourisme de Couesnon Marches de
Charte de lélu local
Détermination des indemnités de fonction des élus
Adoption du règlement interieur du conseil municipal
Proposition de représentants au Scot et au Smictom du Pays de Fougères
Désignation dun représentant Ogec Sainte Anne
Tableau dordre du conseil municipal
Tableau dordre du conseil municipal
Election de représentants de la collectivité au Syndicat Département dÉnergie dIlle-et-Vilaine (SDE35)
Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Eaux dAntrain
Détermination du nombre d'administrateurs au CCAS
Désignation des administrateurs élus au CCAS
Election des représentants de la commune au Conseil dAdministration de lÉtablissement Public Médico-Social de Bellevue
Création dun emploi non permanent dadjoint technique à temps complet Service Espace Public
Ressources Humaines Instauration du Compte Epargne Temps
Désignation de représentants au sein de lassociation des Petites Cités de Caractère
Création de la commission municipale « marché à procédure adaptée » et élection des membres
Autorisation de cession — Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger
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