Conseil municipal du 2026-03-20

Ouges 20 mars 2026 23 délibérations
Document source

23

délibérations

6

Administration

5

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Désignation dun représentant Ogec Sainte Anne - Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de lOffice Tourisme de Couesnon Marches - Désignation de représentants au sein de lassociation des Petites Cités de Caractère - Election des représentants de la commune au Conseil dAdministration de lÉtablissement Public Médico-Social de Bellevue - Création de la commission municipale « marché à procédure adaptée » et élection des membres - Proposition de représentants au Scot et au Smictom du Pays de Fougères - Election de représentants de la collectivité au Syndicat Département dÉnergie dIlle-et-Vilaine (SDE35) - Ressources Humaines Instauration du Compte Epargne Temps - Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Eaux dAntrain - Autorisation de cession - Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger - Création dun emploi non permanent dadjoint technique à temps complet Service Espace Public - Tableau dordre du conseil municipal - Détermination du nombre d'administrateurs au CCAS - Désignation des administrateurs élus au CCAS - Adoption du règlement interieur du conseil municipal - Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de lassociation Superflux - Election du Maire - Tableau dordre du conseil municipal - Charte de lélu local - Election des adjoints

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Délibérations (23)

🏛️ Administration 6 délibérations
1

Election du Maire

2

Détermination du nombre d'adjoints

3

Election des adjoints

7

Détermination des délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

11

Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de lassociation Superflux

12

Election de représentants de la collectivité au sein du conseil dadministration de lOffice Tourisme de Couesnon Marches de

📄 Autres decisions 5 délibérations
5

Charte de lélu local

6

Détermination des indemnités de fonction des élus

10

Adoption du règlement interieur du conseil municipal

14

Proposition de représentants au Scot et au Smictom du Pays de Fougères

16

Désignation dun représentant Ogec Sainte Anne

🌱 Environnement 4 délibérations
4

Tableau dordre du conseil municipal

4

Tableau dordre du conseil municipal

13

Election de représentants de la collectivité au Syndicat Département dÉnergie dIlle-et-Vilaine (SDE35)

15

Désignation de représentants au Syndicat Mixte des Eaux dAntrain

❤️ Social & Santé 3 délibérations
8

Détermination du nombre d'administrateurs au CCAS

9

Désignation des administrateurs élus au CCAS

18

Election des représentants de la commune au Conseil dAdministration de lÉtablissement Public Médico-Social de Bellevue

👥 Ressources humaines 2 délibérations
21

Création dun emploi non permanent dadjoint technique à temps complet Service Espace Public

23

Ressources Humaines Instauration du Compte Epargne Temps

🤝 Vie associative 1 délibération
17

Désignation de représentants au sein de lassociation des Petites Cités de Caractère

🛡️ Sécurité 1 délibération
20

Création de la commission municipale « marché à procédure adaptée » et élection des membres

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
22

Autorisation de cession — Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger

WEB scdl:21350019200017:2026-03-20
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