Conseil municipal du 2025-09-24

Ouges 24 septembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Autorisation de cession - parcelle municipale - Autorisation de signature - contrat de stage - Décision modificative n°1 au budget Principal - Espace Tuffin - remboursement anticipé de l'emprunt - Accord de principe -cession terrain municipal - Décision modificative n°1 au budget Espace Tuffin - Accord de principe - opération immobilière Terrain Football annexe - Admission en non valeur de titres de recettes - Mandat spécial pour la participation délus au 50ème anniversaire PCC Bretagne

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2

Admission en non valeur de titres de recettes

3

Espace Tuffin — remboursement anticipé de l'emprunt

4

Décision modificative n°1 au budget Espace Tuffin

5

Décision modificative n°1 au budget Principal

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
6

Accord de principe — cession terrain municipal

8

Accord de principe — opération immobilière Terrain Football annexe

9

Autorisation de cession — parcelle municipale

📄 Autres decisions 1 délibération
1

Mandat spécial pour la participation délus au 50ème anniversaire PCC Bretagne

👥 Ressources humaines 1 délibération
7

Autorisation de signature — contrat de stage

WEB megalis:2025:7027:2025-09-24
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