CM
24 septembre 2025
Ouges
9 délibérations
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
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Délibérations (9)
Finances & Budget
4 délibérations
2
Admission en non valeur de titres de recettes
3
Espace Tuffin — remboursement anticipé de lemprunt
4
Décision modificative n°1 au budget Espace Tuffin
5
Décision modificative n°1 au budget Principal
Culture & Patrimoine
3 délibérations
6
Accord de principe — cession terrain municipal
8
Accord de principe — opération immobilière Terrain Football annexe
9
Autorisation de cession — parcelle municipale
Autres decisions
1 délibération
1
Mandat spécial pour la participation délus au 50ème anniversaire PCC Bretagne
Ressources humaines
1 délibération
7
Autorisation de signature — contrat de stage
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