4 juin 2025
17
délibérations
6
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Modification tarif de vente
Tarification prêt matériel électoral
Prolongation du PPMVP
Aliénation de chemins ruraux accord de principe
Autorisation de cession du tracteur tondeuse
Autorisation de cession de poutres
Vente — Acquisition Parcelles rue de la Futaie
Autorisation de signature — Travaux pont
Autorisation de signature — Convention de rétrocession
Choix de concession de service public Assainissement C'ollectif
Election membre de la commission Délégation de Service Public
Compte rendu des décision prises par délégation
Avis enquête publique DIANA FOOD
Approbation du Rapport Annuel du Délégataire de Service Public Assainissement Collectif
Modification du tableau des emplois
Mandat spécial pour la participation délus aux rencontres nationales PCC
Demande de fonds de c'oncours — Aire de bivouac
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