Conseil municipal du 2025-06-04

Ouges 4 juin 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Autorisation de signature - Travaux pont - Compte rendu des décision prises par délégation - Modification du tableau des emplois - Vente-Acquisition Parcelles rue de la Futaie - Election membre de la commission Délégation de Service Public - Aliénation de chemins ruraux accord de principe - Mandat spécial pour la participation d'élus aux rencontres nationales PCC - Autorisation de cession du tracteur tondeuse - Avis enquête publique DIANA FOOD - Autorisation de signature - Convention de rétrocession - Approbation du Rapport Annuel du Délégataire de Service Public Assainissement Collectif - Choix de concession de service public Assainissement Collectif - Demande de fonds de concours - Aire de bivouac - Autorisation de cession de poutres - Prolongation du PPMVP - Tarification prêt matériel électoral - Modification tarif de vente

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Délibérations (17)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2

Modification tarif de vente

3

Tarification prêt matériel électoral

4

Prolongation du PPMVP

7

Aliénation de chemins ruraux accord de principe

9

Autorisation de cession du tracteur tondeuse

16

Autorisation de cession de poutres

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5

Vente — Acquisition Parcelles rue de la Futaie

11

Autorisation de signature — Travaux pont

12

Autorisation de signature — Convention de rétrocession

14

Choix de concession de service public Assainissement Collectif

🏛️ Administration 2 délibérations
6

Election membre de la commission Délégation de Service Public

17

Compte rendu des décision prises par délégation

🌱 Environnement 2 délibérations
10

Avis enquête publique DIANA FOOD

13

Approbation du Rapport Annuel du Délégataire de Service Public Assainissement Collectif

👥 Ressources humaines 1 délibération
1

Modification du tableau des emplois

📄 Autres decisions 1 délibération
8

Mandat spécial pour la participation d'élus aux rencontres nationales PCC

💶 Finances & Budget 1 délibération
15

Demande de fonds de concours — Aire de bivouac

WEB megalis:2025:7027:2025-06-04
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