Conseil municipal du 2025-03-26

Ouges 26 mars 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

10

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Vote des taux des taxes 2025 - Participation aux charges de fonctionnement de lécole privée pour les communes extérieures pour lannée scolaire 2025 - Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel - 07 - Autorisation de signature Association Superflux Convention pluriannuelle dobjectifs - Participation municipale aux frais de fonctionnement de lécole privée année 2025 - Affectation de résultat du Budget Espace Tuffin 2024 - Affectation de résultat du Budget Assainissement 2024 - Participation aux charges de fonctionnement de lécole publique pour les communes extérieures relative à lannée scolaire - Affectation de résultat du Budget Principal 2024 - Approbation des comptes financiers uniques de la Commune

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
1

Approbation des comptes financiers uniques de la Commune

2

Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel

3

Participation aux charges de fonctionnement de lécole publique pour les communes extérieures relative à lannée scolaire 2024-2025

4

Participation aux charges de fonctionnement de lécole privée pour les communes extérieures pour lannée scolaire 2025

5

Participation municipale aux frais de fonctionnement de lécole privée année 2025

6

Vote des taux des taxes 2025

7

07 — Autorisation de signature Association Superflux Convention pluriannuelle dobjectifs

8

Affectation de résultat du Budget Assainissement 2024

9

Affectation de résultat du Budget Espace Tuffin 2024

10

Affectation de résultat du Budget Principal 2024

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