CM

26 février 2025

Ouges 20 délibérations

20

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Finances & Budget 9 délibérations
9

Attribution de subventions aux associations municipales

2025

2025/15 — Devis entretien bâtiments communaux

2025

2025/18 — Berger Levrault - Proposition comerciale pack We.Magnus

2025

2025/17 — Autorisation dengager, liquider et mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP commerce 2025

2025

2025/16 — Autorisation dengager, liquider et mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP commune 2025

2025

2025/14 — Devis réchampissage Monument aux Morts

2025

2025/13 — Devis nettoyage Monument aux Morts et Calvaire

2025

2025/12 — Proposition dachat de bois

2025

2025/10 — Rectification délibération 2025-01 participation financière formation PSC1

Culture & Patrimoine 2 délibérations
1

Autorisation de vente d'un ancien chemin rural V3

1

Autorisation de vente d'un ancien chemin rural

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2

Autorisation d'acquisition d'un chemin privé

6

Autorisation de signature de lavenant n°1 au lot n°1 Travaux Cour des Savoir Faire

Environnement 2 délibérations
3

Adhésion à lassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif

2025

2025/20 — Adhésion à lassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif - Année 2025

Ressources humaines 2 délibérations
4

Modification du tableau des emplois — ouverture d'un poste dadjoint administratif à temps non complet

10

Contrat collectif CDG35 — Consultation risque santé

Autres decisions 1 délibération
8

Présentation de l'état annuel des indemnités

Social & Santé 1 délibération
2025

2025/19 — CDG 35 : Accord de principe - Consultation convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de santé

Éducation 1 délibération
2025

2025/11 — Participation financière à l'école privée Ste Anne Combourg

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