Conseil municipal du 2025-02-26

Ouges 26 février 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Autorisation de vente d'un ancien chemin rural V3 - 2025/15 - Devis entretien bâtiments communaux - Autorisation d'acquisition d'un chemin privé - Présentation de létat annuel des indemnités - Adhésion à lassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système dassainissement collectif - Modification du tableau des emplois - ouverture d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet - Attribution de subventions aux associations municipales - Contrat collectif CDG35 - Consultation risque santé - Autorisation de vente d'un ancien chemin rural - Autorisation de signature de lavenant n°1 au lot n°1 Travaux Cour des Savoir Faire - 2025/20 - Adhésion à l'assistance technique départementale pour le suivi et l'exploitation du système d'assainissement c - 2025/19 - CDG 35 : Accord de principe - Consultation convention de participation à la protection sociale complémentaire - 2025/18 - Berger Levrault - Proposition comerciale pack We.Magnus - 2025/17 - Autorisation d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP commerce 2025 - 2025/16 - Autorisation d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP commune 2025 - 2025/14 - Devis réchampissage Monument aux Morts - 2025/13 - Devis nettoyage Monument aux Morts et Calvaire - 2025/12 - Proposition d'achat de bois - 2025/11 - Participation financière à l'école privée Ste Anne Combourg - 2025/10 - Rectification délibération 2025-01 participation financière formation PSC1

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
9

Attribution de subventions aux associations municipales

2025

2025/15 — Devis entretien bâtiments communaux

2025

2025/18 — Berger Levrault - Proposition comerciale pack We.Magnus

2025

2025/17 — Autorisation d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP commerce 2025

2025

2025/16 — Autorisation d'engager, liquider et mandater dépenses d'investissement avant le vote du BP commune 2025

2025

2025/14 — Devis réchampissage Monument aux Morts

2025

2025/13 — Devis nettoyage Monument aux Morts et Calvaire

2025

2025/12 — Proposition d'achat de bois

2025

2025/10 — Rectification délibération 2025-01 participation financière formation PSC1

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1

Autorisation de vente d'un ancien chemin rural V3

1

Autorisation de vente d'un ancien chemin rural

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2

Autorisation d'acquisition d'un chemin privé

6

Autorisation de signature de lavenant n°1 au lot n°1 Travaux Cour des Savoir Faire

🌱 Environnement 2 délibérations
3

Adhésion à lassistance technique départementale pour le suivi et lexploitation du système dassainissement collectif

2025

2025/20 — Adhésion à l'assistance technique départementale pour le suivi et l'exploitation du système d'assainissement collectif - Année 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
4

Modification du tableau des emplois — ouverture d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet

10

Contrat collectif CDG35 — Consultation risque santé

📄 Autres decisions 1 délibération
8

Présentation de létat annuel des indemnités

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

2025/19 — CDG 35 : Accord de principe - Consultation convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de santé

🎓 Éducation 1 délibération
2025

2025/11 — Participation financière à l'école privée Ste Anne Combourg

WEB megalis:2025:7027:2025-02-26
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