Conseil municipal du 2025-01-22

Ouges 22 janvier 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Consultation des Electeurs - Compte rendu des décision prises par délégation - Cession d'un bien immobilier - conditions et autorisation - Mise à disposition gracieuse - Salle des Fêtes - Approbation réparition IFER 2024 - Autorisation de signature - Renouvellement convention APC - Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
3

Cession d'un bien immobilier — conditions et autorisation

6

Mise à disposition gracieuse — Salle des Fêtes

💶 Finances & Budget 2 délibérations
4

Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel

5

Approbation réparition IFER 2024

🌱 Environnement 1 délibération
1

Autorisation de signature — Renouvellement convention APC

📄 Autres decisions 1 délibération
2

Consultation des Electeurs

🏛️ Administration 1 délibération
7

Compte rendu des décision prises par délégation

WEB megalis:2025:7027:2025-01-22
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