CM
22 janvier 2025
Ouges
7 délibérations
7
délibérations
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
3
Cession d'un bien immobilier — conditions et autorisation
6
Mise à disposition gracieuse — Salle des Fêtes
Finances & Budget
2 délibérations
4
Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel
5
Approbation réparition IFER 2024
Environnement
1 délibération
1
Autorisation de signature — Renouvellement convention APC
Autres decisions
1 délibération
2
Consultation des Electeurs
Administration
1 délibération
7
Compte rendu des décision prises par délégation
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