Conseil municipal du 2024-12-11
Ouges
11 décembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Autorisation de signature Avenant Lot 4 et 6 Bivouac.pdf
- Autorisation de signature - Alimentation BT et EP Le GRand Verger
- Désignation de la coordonnatrice communale, recrutement dagents recenseurs et fixation de leur rémunération
- Autorisation de cession - Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger
- Autorisation de cession - 15, 17 et 19 rue de l'église
- Autorisation de cession de matériel
- Autorisation de signature - avenant de prolongation contrat d'affermage
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
1
Autorisation de signature — Alimentation BT et EP Le GRand Verger
6
Autorisation de signature — avenant de prolongation contrat d'affermage
7
Autorisation de signature Avenant Lot 4 et 6 Bivouac.pdf
🎭
Culture & Patrimoine
3 délibérations
2
Autorisation de cession de matériel
3
Autorisation de cession — 15, 17 et 19 rue de l'église
4
Autorisation de cession — Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger
👥
Ressources humaines
1 délibération
5
Désignation de la coordonnatrice communale, recrutement dagents recenseurs et fixation de leur rémunération
WEB
megalis:2024:7027:2024-12-11
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