CM
11 décembre 2024
Ouges
7 délibérations
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
1
Autorisation de signature — Alimentation BT et EP Le GRand Verger
6
Autorisation de signature — avenant de prolongation contrat daffermage
7
Autorisation de signature Avenant Lot 4 et 6 Bivouac.pdf
Culture & Patrimoine
3 délibérations
2
Autorisation de cession de matériel
3
Autorisation de cession — 15, 17 et 19 rue de l'église
4
Autorisation de cession — Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger
Ressources humaines
1 délibération
5
Désignation de la coordonnatrice communale, recrutement dagents recenseurs et fixation de leur rémunération
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