13 novembre 2024

Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale

Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale

Décision modificative n°2 au budget principal

Décision modificative n°2 au budget principal

Tarification cantine — 3ème enfant

Tarification cantine — 3ème enfant

Admission en non — valeur de titres de recettes

Admission en non — valeur de titres de recettes

Fixation des contre — valeurs au titre des redevances - Assainissement

Fixation des contre — valeurs au titre des redevances - Assainissement

Autorisation de signature — Avenant n°3 maitrise doeuvre CdSF

Autorisation de signature — Avenant n°3 maitrise doeuvre CdSF

Autorisation de signature Lots Marché de la Cour des Savoir Faire

Autorisation de signature Lots Marché de la Cour des Savoir Faire

Fixation d'un tarif de vente

Fixation d'un tarif de vente

Désignation d'un déontologue référent

Désignation d'un déontologue référent