Conseil municipal du 2024-10-09

Ouges 9 octobre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Mandat spécial pour la participation délus au 106e congrès des Maires du 19 au 21 novembre 2024 - Compte rendu des décision prises par délégation - Cession d'une parcelle municipale - Dénomination de voies - 04 - Attribution d'une subvention complémentaire - OCCE - Autorisation de signature - Devis pour travaux supplémentaire - Bivouac - Autorisation de signature - Convention de mise à disposition - Modification du tableau des emplois ouverture dun poste permanent à temps complet - Aliénation d'un chemin rural - L'étang

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
1

Autorisation de signature — Convention de mise à disposition

5

Dénomination de voies

6

Cession d'une parcelle municipale

8

Aliénation d'un chemin rural - L'étang

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

Modification du tableau des emplois ouverture dun poste permanent à temps complet

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

Autorisation de signature — Devis pour travaux supplémentaire - Bivouac

💶 Finances & Budget 1 délibération
4

04 — Attribution d'une subvention complémentaire - OCCE

📄 Autres decisions 1 délibération
7

Mandat spécial pour la participation délus au 106e congrès des Maires du 19 au 21 novembre 2024

🌱 Environnement 1 délibération
9

Compte rendu des décision prises par délégation

WEB megalis:2024:7027:2024-10-09
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