7 février 2024
9
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Mise en location d'une parcelle municipale
Mise à disposition de locaux municipaux
Vente de lEspace Tuffin Principe de tarification
Salle Multiusages — approbation des orientations du groupe de travail
Présentation de l'état annuel des indemnités
Avis municipal — Enquête publique sur la demande dautorisation environnementale société éolien de St Rémy
Approbation montant APD définitif — Autorisation de signature de lavenant n°2 au marché de maitrise duvre Cour des Savoir Faire
Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel
Compte rendu des décision prises par délégation
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