CM
10 janvier 2024
Ouges
6 délibérations
6
délibérations
4
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
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Délibérations (6)
Culture & Patrimoine
4 délibérations
1
Vente d'un délaissé communal Bourienne
2
Vente d'un délaissé communal La Brosse
3
Autorisation de signature mandats de vente non exclusif
4
Autorisation de cession d'un véhicule
Urbanisme & Travaux
1 délibération
5
Autorisation de signature Avenant n° 2 lot Curage Cour des Savoir Faire
Finances & Budget
1 délibération
6
Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale
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