Conseil municipal du 2024-12-11

Ouges 11 décembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Autorisation de signature Avenant Lot 4 et 6 Bivouac.pdf - Autorisation de signature - Alimentation BT et EP Le GRand Verger - Désignation de la coordonnatrice communale, recrutement dagents recenseurs et fixation de leur rémunération - Autorisation de cession - Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger - Autorisation de cession - 15, 17 et 19 rue de l'église - Autorisation de cession de matériel - Autorisation de signature - avenant de prolongation contrat d'affermage

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
1

Autorisation de signature — Alimentation BT et EP Le GRand Verger

6

Autorisation de signature — avenant de prolongation contrat d'affermage

7

Autorisation de signature Avenant Lot 4 et 6 Bivouac.pdf

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Autorisation de cession de matériel

3

Autorisation de cession — 15, 17 et 19 rue de l'église

4

Autorisation de cession — Macrolot n°1 Lotissement Le Grand Verger

👥 Ressources humaines 1 délibération
5

Désignation de la coordonnatrice communale, recrutement dagents recenseurs et fixation de leur rémunération

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7027:2024-12-11
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