Conseil municipal du 2024-11-13

Ouges 13 novembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

10

Finances & Budget

4

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale - Fixation d'un tarif de vente - Désignation dun déontologue référent - Autorisation de signature Lots Marché de la Cour des Savoir Faire - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances - Assainissement - Admission en non-valeur de titres de recettes - Tarification cantine - 3ème enfant - Autorisation de signature - Avenant n°3 maitrise d'oeuvre CdSF - Décision modificative n°2 au budget principal - Désignation dun déontologue référent - Fixation d'un tarif de vente - Autorisation de signature Lots Marché de la Cour des Savoir Faire - Décision modificative n°2 au budget principal - Tarification cantine - 3ème enfant - Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances - Assainissement - Autorisation de signature - Avenant n°3 maitrise d'oeuvre CdSF - Admission en non-valeur de titres de recettes

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
1

Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale

1

Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale

2

Décision modificative n°2 au budget principal

2

Décision modificative n°2 au budget principal

5

Admission en non — valeur de titres de recettes

5

Admission en non — valeur de titres de recettes

6

Fixation des contre — valeurs au titre des redevances - Assainissement

6

Fixation des contre — valeurs au titre des redevances - Assainissement

8

Fixation d'un tarif de vente

8

Fixation d'un tarif de vente

🌱 Environnement 4 délibérations
3

Autorisation de signature — Avenant n°3 maitrise d'oeuvre CdSF

3

Autorisation de signature — Avenant n°3 maitrise d'oeuvre CdSF

7

Autorisation de signature Lots Marché de la Cour des Savoir Faire

7

Autorisation de signature Lots Marché de la Cour des Savoir Faire

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
4

Tarification cantine — 3ème enfant

4

Tarification cantine — 3ème enfant

📄 Autres decisions 2 délibérations
9

Désignation dun déontologue référent

9

Désignation dun déontologue référent

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