CM

7 février 2024

Ouges 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Environnement

1

Sécurité

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Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
1

Salle Multiusages — approbation des orientations du groupe de travail

5

Mise à disposition de locaux municipaux

6

Présentation de l'état annuel des indemnités

Environnement 2 délibérations
2

Avis municipal — Enquête publique sur la demande dautorisation environnementale société éolien de St Rémy

3

Approbation montant APD définitif — Autorisation de signature de lavenant n°2 au marché de maitrise duvre Cour des Savoir Faire

Sécurité 1 délibération
4

Mise en location d'une parcelle municipale

Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel

Finances & Budget 1 délibération
8

Vente de lEspace Tuffin Principe de tarification

Administration 1 délibération
9

Compte rendu des décision prises par délégation

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