Conseil municipal du 2024-02-07

Ouges 7 février 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Sécurité

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Compte rendu des décision prises par délégation - Mise en location dune parcelle municipale - Mise à disposition de locaux municipaux - Présentation de létat annuel des indemnités - Vente de lEspace Tuffin Principe de tarification - Approbation montant APD définitif - Autorisation de signature de lavenant n°2 au marché de maitrise duvre Cour des Savo - Avis municipal - Enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale société éolien de St Rémy - Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel - Salle Multiusages - approbation des orientations du groupe de travail

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

Salle Multiusages — approbation des orientations du groupe de travail

5

Mise à disposition de locaux municipaux

6

Présentation de létat annuel des indemnités

🌱 Environnement 2 délibérations
2

Avis municipal — Enquête publique sur la demande d'autorisation environnementale société éolien de St Rémy

3

Approbation montant APD définitif — Autorisation de signature de lavenant n°2 au marché de maitrise duvre Cour des Savoir Faire

🛡️ Sécurité 1 délibération
4

Mise en location dune parcelle municipale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

Terrain Synthétique Approbation de lAvant-Projet Définitif et du plan de financement prévisionnel

💶 Finances & Budget 1 délibération
8

Vente de lEspace Tuffin Principe de tarification

🏛️ Administration 1 délibération
9

Compte rendu des décision prises par délégation

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