Conseil municipal du 2024-01-10

Ouges 10 janvier 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Autres decisions

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Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale - Autorisation de cession d'un véhicule - Autorisation de signature Avenant n° 2 lot Curage Cour des Savoir Faire - Autorisation de signature mandats de vente non exclusif - Vente dun délaissé communal La Brosse - Vente dun délaissé communal Bourienne

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

Vente dun délaissé communal Bourienne

2

Vente dun délaissé communal La Brosse

🌱 Environnement 2 délibérations
3

Autorisation de signature mandats de vente non exclusif

5

Autorisation de signature Avenant n° 2 lot Curage Cour des Savoir Faire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
4

Autorisation de cession d'un véhicule

💶 Finances & Budget 1 délibération
6

Décision modificative n°1 au budget Zone Artisanale

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