CM

19 décembre 2024

Our 32 délibérations

32

délibérations

16

Finances & Budget

5

Environnement

4

Ressources humaines

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Délibérations (32)

Finances & Budget 16 délibérations

Aides A L'immobilier pour D'eux Projets de D'eveloppement sur les Communes de Brehemont et de S'ache

Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur

Aide Fonds Economie de Proximite

Strategie Economie C'irculaire de Touraine Vallee de L'indre 2025-2030 Approbation du Plan D'actions

Attribution de Subventions dans le C'adre du Facit 2024 N°3

C'inquieme C'entenaire du Chateau D'azay-Le-Rid'eau : Attribution D'une Subvention Exceptionnelle

Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations C'ulturelles du Territoire

Club Sportif A Objet N'atatoire — Attribution D'une Subvention A L'association Synchro Ripault Val de L'indre au Titre de L'exercice 2024

Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution aux Projets des Communes de Monts et de Pont-De-Ruan

Subvention Exceptionnelle « la Roue Tourangelle » 2025

Adhesion A L'agence D'urbanisme de L'agglomeration de Tours (atu) S'ignature de la Convention Pluriannuelle 2025-2027

Reversement de la Subvention 2022 — 2023 Attribuee par la Region C'entre-Val de Loire au Profit des Communes Beneficiant D'accompagnateurs dans les Transports Scolaires

Fonds de C'oncours Velo Attribution aux Projets des Communes D'azay-Le-Rideau, Montbazon et Esvres-Sur-Indre

Adhesion A L'etablissement Public Loire (epl)

Budget Principal — Admission en N'on-Valeur

Budget Annexe « C'entre Routier » Cloture

Environnement 5 délibérations

C'oncertation sur L'alea dans le C'adre de la Revision du P.p.r.i Vals de Brehemont-L'angeais

Plan Local de Prevention des D'echets Menagers et Assimiles Adoption du Plan D'actions

Reforme des Redevances Agence de L'eau Loire Bretagne C'onsommation D'eau Potable et Performances des Reseaux D'eau Potable pour L'annee 2025

Reforme des Redevances Agence de L'eau Loire Bretagne - Performances des Systemes D'assainissement C'ollectif pour L'annee 2025

Convention entre Tours Metropole Val de Loire et la Communaute de Communes Touraine Vallee de L'indre C'oncernant la S'urveillance en Periode de Crue du Systeme D'endiguement de Brehemont-Villan

Ressources humaines 4 délibérations

Renouvellement de la Convention D'objectifs pour 2025-2026 avec L'association « Point Information Service Emploi » (pise)

Modification Statutaire du S'ieil Adhesion des Communautes de Communes du C'astelrenaudais et L'oches S'ud Touraine A la C'ompetence Eclairage Public

Protocole D'accord Organisation du Service Minimum en C'as de Greve

Tableau des Effectifs — Creation et Suppression D'emplois

Autres decisions 2 délibérations

Fonds D'appui Communautaire A L'innovation Touristique (facit) Modification du Reglement pour 2025

Avis sur le Permis de C'onstruire D'une Plateforme L'ogistique par la S'ociete L'ogi Esvres sur la Commune D'esvres-Sur-Indre

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Extension du Pole Petite Enfance de Monts Acquisition de Terrain Aupres du Syndicat des C'oproprietaires 9, 11 et 13 Rue des Granges Mise A Disposition de Terrain par la Commune de Monts

Entretien C'ourant des Espaces Verts Communautaires Attribution des L'ots 1 et 2 du Marche N°2024-090

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Appels A Projets Touristiques C'ommunaux - Revision du C'adre D'attribution des Fonds de C'oncours Tourisme pour 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération

Retrocession A la Commune D'artannes sur Indre de la Passerelle de Randonnee Pedestre Localisee au L'ieu-D'it le Molube

Sport 1 délibération

Appel A Projets Associatifs en Faveur de la Mixite et de L'inclusion par le Sport (amis) - Thematiques de S'outien 2025-2026

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