19 décembre 2024
32
délibérations
16
Finances & Budget
5
Environnement
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Aides A L'immobilier pour D'eux Projets de D'eveloppement sur les Communes de Brehemont et de S'ache
Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur
Aide Fonds Economie de Proximite
Strategie Economie C'irculaire de Touraine Vallee de L'indre 2025-2030 Approbation du Plan D'actions
Attribution de Subventions dans le C'adre du Facit 2024 N°3
C'inquieme C'entenaire du Chateau D'azay-Le-Rid'eau : Attribution D'une Subvention Exceptionnelle
Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations C'ulturelles du Territoire
Club Sportif A Objet N'atatoire — Attribution D'une Subvention A L'association Synchro Ripault Val de L'indre au Titre de L'exercice 2024
Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution aux Projets des Communes de Monts et de Pont-De-Ruan
Subvention Exceptionnelle « la Roue Tourangelle » 2025
Adhesion A L'agence D'urbanisme de L'agglomeration de Tours (atu) S'ignature de la Convention Pluriannuelle 2025-2027
Reversement de la Subvention 2022 — 2023 Attribuee par la Region C'entre-Val de Loire au Profit des Communes Beneficiant D'accompagnateurs dans les Transports Scolaires
Fonds de C'oncours Velo Attribution aux Projets des Communes D'azay-Le-Rideau, Montbazon et Esvres-Sur-Indre
Adhesion A L'etablissement Public Loire (epl)
Budget Principal — Admission en N'on-Valeur
Budget Annexe « C'entre Routier » Cloture
C'oncertation sur L'alea dans le C'adre de la Revision du P.p.r.i Vals de Brehemont-L'angeais
Plan Local de Prevention des D'echets Menagers et Assimiles Adoption du Plan D'actions
Reforme des Redevances Agence de L'eau Loire Bretagne C'onsommation D'eau Potable et Performances des Reseaux D'eau Potable pour L'annee 2025
Reforme des Redevances Agence de L'eau Loire Bretagne - Performances des Systemes D'assainissement C'ollectif pour L'annee 2025
Convention entre Tours Metropole Val de Loire et la Communaute de Communes Touraine Vallee de L'indre C'oncernant la S'urveillance en Periode de Crue du Systeme D'endiguement de Brehemont-Villan
Renouvellement de la Convention D'objectifs pour 2025-2026 avec L'association « Point Information Service Emploi » (pise)
Modification Statutaire du S'ieil Adhesion des Communautes de Communes du C'astelrenaudais et L'oches S'ud Touraine A la C'ompetence Eclairage Public
Protocole D'accord Organisation du Service Minimum en C'as de Greve
Tableau des Effectifs — Creation et Suppression D'emplois
Fonds D'appui Communautaire A L'innovation Touristique (facit) Modification du Reglement pour 2025
Avis sur le Permis de C'onstruire D'une Plateforme L'ogistique par la S'ociete L'ogi Esvres sur la Commune D'esvres-Sur-Indre
Extension du Pole Petite Enfance de Monts Acquisition de Terrain Aupres du Syndicat des C'oproprietaires 9, 11 et 13 Rue des Granges Mise A Disposition de Terrain par la Commune de Monts
Entretien C'ourant des Espaces Verts Communautaires Attribution des L'ots 1 et 2 du Marche N°2024-090
Appels A Projets Touristiques C'ommunaux - Revision du C'adre D'attribution des Fonds de C'oncours Tourisme pour 2025
Retrocession A la Commune D'artannes sur Indre de la Passerelle de Randonnee Pedestre Localisee au L'ieu-D'it le Molube
Appel A Projets Associatifs en Faveur de la Mixite et de L'inclusion par le Sport (amis) - Thematiques de S'outien 2025-2026
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