17 décembre 2024

Assainissement Collectif — Approbation du Tarif 2025 de la Nouvelle Redevance pour Performance des Systemes Assainissement Collectif de lAgence de lEau

Eau Potable — Approbation des Tarifs 2025 des Nouvelles Redevances - Consommation Eau Potable et Performance des Reseaux Eau Potable de lAgence de lEau

Eau Potable — Fixation du Tarif au 1er Janvier 2025 de la Redevance pour Prelevement sur la Ressource en Eau

Assainissement Collectif — Tarifs au 1er Janvier 2025 sur le Territoire de la Cctoval

Eau Potable — Tarifs au 1er Janvier 2025 sur le Territoire de la Cctoval

Pgd — Tarifs Apports en Dechetterie Gros Volumes - Annee 2025

Pgd — Tarifs Redevance Speciale - Annee 2025

Dev Terr — Demande de Financement Leader "mediations Culturelles - Modification du Plan de Financement

Dev Eco — Dossiers Fonds Partenarial Economie de Proximite

Finances — Politique Amortissement de la Cctoval - Complements

Finances — Budget 30200 Eau Potable - Autorisation de Mandatement en 2025 des Depenses d'Investissement dans la Limite des 25% du Budget 2024

Finances — Budget 30100 Assainissement - Autorisation de Mandatement en 2025 des Depenses d'Investissement dans la Limite des 25% du Budget 2024

Finances — Budget 30004 Developpement Economique - Autorisation de Mandatement en 2025 des Depenses d'Investissement dans la Limite des 25% du Budget 2024

Finances — Budget 30000 - Autorisation de Mandatement en 2025 des Depenses d'Investissement dans la Limite des 25% du Budget 2024

Finances — Decision Modificative N°2 - Budget Eau Potable N°30200

Finances — Decision Modificative N°3 - Budget Annexe Assainissement N°30100

Finances — Decision Modificative N°3 - Budget Developpement Economique N°30004

Finances — Decision Modificative N°5 - Budget Principal N°30000

Finances — AP/CP - Modifications Budgets 30100 - 30200 - Eau et Assainissement

Finances — AP/CP et Ae/cp - Modifications - Budgets 30000 - 30004 - 30005

Finances — Spa Office de Tourisme Touraine Nature - Determination des Prix de Vente des Produits et des Prestations Touristiques

Rh — Autorisation dAbsence pour le Don du Sang

Rh — Creation Emploi Non Permanent (cdd) Technique A Temps Complet pour lAnimation Autour de la Consitution d'Associations Syndicales Autorisees pour le Massif Forestier de Chateau la Valliere A Bour

Rh — Creation Emploi Permanent A Temps Complet de Categorie A - Responsable du Pole Dechets Menagers

Rh — Mise A Jour Emploi Permament A Temps Complet de Categorie B - Responsable du Pole Dechets Menagers

Rh — Creation Emploi Permanent A Temps Complet de Categorie C Adjoint Animation ou Atsem A la Place dAgent de Maitrise pour le Multi Accueil de Langeais

Peej — Concession de Service Public pour la Gestion des Structures Accueil Collectif de Enfance Jeunesse pour la Periode 2025-2029 - Attribution

Assainissement Collectif — Recouvrement des Redevances Assainissement Collectif pour la Commune Ambillou - Convention A Passer avec Veolia

Adm Gen — vers une Prise de Competence Plan Local Urbanisme Intercommunal

Environnement — Avis sur la Mise A Jour du Plan de Prevention du Risque Inondation du Val de Brehemont Villandry Elabore par les Services de l'Etat

Adm Gen — Spa Office de Tourisme Touraine Nature - Designation des Membres du Conseil dExploitation

Adm Gen — Modifciation du Nombre de Membres du Bureau Non Vice-President(e)s

Adm Gen / Rh — Indemnites des Elus - Modification

Adm Gen — Election dUn(e) Vice-President(e) - Membre 8

Adm Gen — Modification du Nombre de Vice-President(e)s

Adm Gen — Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire Di 26 Novembre 2024

Serv Pop — Renouvellement de la Convention Pluriannuelle pour le Fonctionnement de la Maison des Adolescents du Chinonais Portee par l'Association Montjoie