Conseil municipal du 2024-05-30
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D2024_086 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE MONTBAZON - « TERRE DE JEUX 2024 » : COURSE SOLIDAIRE
D2024_071 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERISCOLAIRES AU 2 SEPTEMBRE 2024
D2024_072 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRES AU 2 SEPTEMBRE 2024
D2024_078 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION POINT INFORMATION SERVICE EMPLOI (PISE) AU TITRE DE LEXERCICE 2024
D2024_079 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION CRIA 37 AU TITRE DE LEXERCICE 2024
D2024_080 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOURAINE AU TITRE DE LEXERCICE 2024
D2024_081 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DU CHINONAIS AU TITRE DE LEXERCICE 2024
D2024_082 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FACIT 2024 N°1
D2024_083 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATEURS DE MANIFESTATIONS CULTURELLES ET CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU PROJET DENVERGURE COMMUNAUTAIRE
D2024_084 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES -APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS EN FAVEUR DE LA MIXITE ET DE LINCLUSION PAR LE SPORT (AMIS) 2024
D2024_085 PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION DEQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS EN ACCES LIBRE ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE BREHEMONT
D2024_089 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU COMITE DUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE VALLEE DE LINDRE AU TITRE DE LANNEE 2024
D2024_091 MODIFICATION DU REGLEMENT DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX AUGMENTATION DU MONTANT 2024
D2024_092 ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX
D2024_077 MOTION POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION LOCALE DANS LE DOMAINE NUCLEAIRE
D2024_088 TABLEAU DES EFFECTIFS — CREATION DEMPLOIS
D2024_090 TITRES RESTAURANT REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE
D2024_073 CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RECONSTRUCTION DE LUNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A SAINT-BENOIT-LA-FORET
D2024_076 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES PARTENARIAT AVEC LA SAFER
D2024_074 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES — ACQUISITION PARCELLE YD 53 A SORIGNY
D2024_075 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES — ACQUISITION PARCELLE ZL 24 A SORIGNY
D2024_087 PARTENARIAT AVEC LOPERATEUR BLABLACAR DAILY POUR LE DEPLOIEMENT DUNE APPLICATION DE MISE EN RELATION DES COVOITUREURS ET MESURE INCITATIVE ENVERS LES COVOITUREURS
D2024_093 ELECTION DE TROIS REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE
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