Conseil municipal du 2024-05-30

Our 30 mai 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

14

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - D2024_083 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATEURS DE MANIFESTATIONS CULTURELLES ET CONVENTION DE PARTENARIAT DANS L - D2024_088 TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DEMPLOIS - D2024_086 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE MONTBAZON - « TERRE DE JEUX 2024 » : COURSE SOLIDAIRE - D2024_089 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU COMITE DUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE VALLE - D2024_087 PARTENARIAT AVEC LOPERATEUR BLABLACAR DAILY POUR LE DEPLOIEMENT DUNE APPLICATION DE MISE EN RELATION DES COVOI - D2024_077 MOTION POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION LOCALE DANS LE DOMAINE NUCLEAIRE - D2024_078 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION POINT INFORMATION SERVICE EMPLOI (PISE) AU TITRE DE LEXERCICE 2024 - D2024_079 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION CRIA 37 AU TITRE DE LEXERCICE 2024 - D2024_076 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES PARTENARIAT AVEC LA SAFER - D2024_073 CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RECONSTRUCTION DE LUNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A SAINT- - D2024_074 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES - ACQUISITION PARCELLE YD 53 A SORIGNY - D2024_072 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRES AU 2 SEPTEMBRE 2024 - D2024_082 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FACIT 2024 N°1 - D2024_084 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES -APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS EN FAVEUR DE LA MIXITE ET D - D2024_093 ELECTION DE TROIS REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE - D2024_090 TITRES RESTAURANT REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE - D2024_071 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERISCOLAIRES AU 2 SEPTEMBRE 2024 - D2024_080 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOURAINE AU TITRE DE LEXERCICE 2024 - D2024_081 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DU CHINONAIS AU TITRE DE LEXERCICE 2024 - D2024_075 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES - ACQUISITION PARCELLE ZL 24 A SORIGNY

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2024

D2024_086 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE MONTBAZON - « TERRE DE JEUX 2024 » : COURSE SOLIDAIRE

2024071

D2024_071 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERISCOLAIRES AU 2 SEPTEMBRE 2024

2024072

D2024_072 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRES AU 2 SEPTEMBRE 2024

2024078

D2024_078 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION POINT INFORMATION SERVICE EMPLOI (PISE) AU TITRE DE LEXERCICE 2024

2024079

D2024_079 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION CRIA 37 AU TITRE DE LEXERCICE 2024

2024080

D2024_080 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DE TOURAINE AU TITRE DE LEXERCICE 2024

2024081

D2024_081 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION MISSION LOCALE DU CHINONAIS AU TITRE DE LEXERCICE 2024

2024082

D2024_082 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FACIT 2024 N°1

2024083

D2024_083 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATEURS DE MANIFESTATIONS CULTURELLES ET CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU PROJET DENVERGURE COMMUNAUTAIRE

2024084

D2024_084 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES -APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS EN FAVEUR DE LA MIXITE ET DE LINCLUSION PAR LE SPORT (AMIS) 2024

2024085

D2024_085 PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION DEQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS EN ACCES LIBRE ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE BREHEMONT

2024089

D2024_089 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU COMITE DUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE VALLEE DE LINDRE AU TITRE DE LANNEE 2024

2024091

D2024_091 MODIFICATION DU REGLEMENT DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX AUGMENTATION DU MONTANT 2024

2024092

D2024_092 ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024077

D2024_077 MOTION POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION LOCALE DANS LE DOMAINE NUCLEAIRE

2024088

D2024_088 TABLEAU DES EFFECTIFS — CREATION DEMPLOIS

2024090

D2024_090 TITRES RESTAURANT REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE

🌱 Environnement 2 délibérations
2024073

D2024_073 CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RECONSTRUCTION DE LUNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A SAINT-BENOIT-LA-FORET

2024076

D2024_076 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES PARTENARIAT AVEC LA SAFER

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024074

D2024_074 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES — ACQUISITION PARCELLE YD 53 A SORIGNY

2024075

D2024_075 ISOPARC 2 ZONES HUMIDES — ACQUISITION PARCELLE ZL 24 A SORIGNY

Sport 1 délibération
2024087

D2024_087 PARTENARIAT AVEC LOPERATEUR BLABLACAR DAILY POUR LE DEPLOIEMENT DUNE APPLICATION DE MISE EN RELATION DES COVOITUREURS ET MESURE INCITATIVE ENVERS LES COVOITUREURS

🏛️ Administration 1 délibération
2024093

D2024_093 ELECTION DE TROIS REPRESENTANTS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE

WEB recia:2024:14839:2024-05-30
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