28 mars 2024

Comptes de Gestion 2023

Compte Administratif 2023 du Budget Principal

Cfe tfnb tfb — Vote des Taux 2024

Produit taxe gemapi 2024

Teom 2024 vote des taux

Centre Social Camille Claudel — Suvention 2024

Centre Social la Passerelle — Subvention 2024

C'otisation — Fonds-Solidarite-Logement-2024

Budget Principal Affectation des Resultats 2023

Budget Annexe Eau Potable — Affectation des Resultats 2023

Budget Annexe Assainissement — Affectation des Resultats 2023

Budget Annexe Zones D'activites — Affectation des Resultats 2023

Budget Annexe Hydrogene — Affectation des Resultats 2023

Budget Annexe C'entre Routier — Affectation des Resultats 2023

Budget Principal : Autorisations de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2024/02

Budget Annexe Eau Potable Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2024/01

Budget Annexe Assainissement Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2024/01

Budget Principal Modification des Regles D'amortissement

Vote des Taux de la Taxe D'enlevement des Ordures Menageres 2024

Vote des Taux de Cfe et de Taxes Menages pour 2024

Vote du Produit de Gemapi 2024

Attribution D'une Subvention de Fonctionnement au C'entre Intercommunal D'action Sociale (c'ias)

Attribution D'une Subvention Exceptionnelle A la Marpa

Attribution D'une Subvention Exceptionnelle au Budget Annexe Hydrogene

Demande de Contribution D'emmaüs pour L'elimination des D'echets Encombrants des Menages au Titre de L'annee 2023

Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 6 Prets Dhonneur

Aides Fonds Economie de Proximite

Adaptation du Reglement et Aide A L'immobilier pour le Projet de la S'ociete C'ooperative C'arre A L'ignieres

Appel A Projets Touristiques C'ommunaux : Attribution des Fonds de C'oncours Tourisme 2024

Convention D'objectifs avec L'association « Je L'is A Brehemont »

Convention D'objectifs avec L'association « le Livre dans la Vallee »

Convention D'objectifs avec L'association « Bibliotheque de Truyes »

Attribution de Subventions aux Associations Sportives -S'outien des Evenements Rayonnants Incitant A la D'ecouverte et A la Pratique Sportive 2024

Attribution D'une Subvention A la Commune de Monts - « Terre de J'eux 2024 » : Village Olympique

C'onstitution D'une S'AS au S'ein de L'aquelle la S'et Prendrait 7,5% pour Investir dans un Immeuble de Bureaux C'onstruit par la Sccv Tours Axiome

Mutualisation — Convention de Prestation de Service pour la Fourniture de Repas et Gouters A L'accueil de L'oisirs de Truyes

Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestations de Repas et Goûters de S'origny

Attribution D'une Subvention 1ere Edition Open International Tennis Masculin (open Skinup)

PLU Monnaie Modification 1 M Rouge Approbation

PLU Monnaie Modif 2 Tourtellerie Approbation

PLU Monnaie Modif1 M Rouge Approb

Del32 2024 Plu monnaie modif2 tourtellerie approb

Del32 2024 Plu monnaie modif2 tourtellerie approb

Concession Service_gestion_ma Monnaie et Vouvray Tranche Optionnelle

Attribution Marche 2404 Gestion des Bacs Roulants

Marche 2204 Gestion des Dechetteries Affermissement Avenant 1

Choix du Mode de Gestion des Multi Accueils de la Petite Enfance

ZAC des Gues A Veigne Avenant N°7 A la Convention Publique D'amenagement avec la S'et

ZAC ISOPARC ACQUISITION AMIABLE D'ES PARCELLES C'ADASTREES YS 114, YS 103, YS 106, YI 100, YD 239, YD 238p, YD 140p ET YD 241p A LA S'ET

Choix du Mode de Gestion du Service Public D'assainissement N'on C'ollectif

Acquisition D'une Parcelle pour la Regularisation de L'implantation D'un Poste de Refoulement A Valleres

Projet de Migration et de D'eploiement de Microsoft Office 365 Groupement de C'ommandes avec les Communes de Monts, Pont-De-Ruan, S'ache et Thilouze - Attribution du Marche N°2023-048

Salles intercommunales tarifs

Salles Intercommunales Ri

Salles Intercommunales Mad Communes

Salles Intercommunales Convention de Gestion Montlouis

Attribution_de_subventions_a_des_associations_musicales_et_culturelles

Tarifs Edmi 2024 2025

Location des Parcelles Zd263 Zd204 sur la Commune de Lvad A la Societe Tdf

Location des Parcelles Zd263 Zd204 sur la Commune de Lvad A la Societe Tdf

Zones Acceleration Enr

D'ebat sur la D'efinition par les Communes de Zones D'acceleration de Production D'energie Renouvelable

Avis sur le Permis de C'onstruire de la C'entrale Photovoltaique D'epose par Pveole 25 sur la Commune D'azay-Le-Rideau

Avis sur le Permis de C'onstruire de la C'entrale Photovoltaique D'epose par Pveole 25 sur la Commune D'azay-Le-Rideau

Protection Sociale

Remboursement pharmacie nonpirsenchage cpam

Convention Mise A Dispo Dcp

Avis sur le Permis de C'onstruire de la C'entrale Photovoltaique D'epose par la S'AS Green Pv 5 sur la Commune de Rigny-Usse

Avis sur le Permis de C'onstruire de la C'entrale Photovoltaique D'epose par la S'AS Green Pv 5 sur la Commune de Rigny-Usse

Modification du Reglement Interieur les Commissions

Tarifs Alsh 2024