Conseil municipal du 2025-06-19
27
délibérations
14
Finances & Budget
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D2025_125 ATTRIBUTION DUNE AIDE A LIMMOBILIER POUR UN PROJET DE DEVELOPPEMENT DENTREPRISE
D2025_128 TAXE DE SEJOUR — TARIFICATION ET MODALITES DE PRELEVEMENT 2026
D2025_129 PROGRAMME DE SOUTIEN DES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE SORIGNY
D2025_130B PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION DEQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS EN ACCES LIBRE ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE VALLERES
D2025_130A PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION DEQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS EN ACCES LIBRE ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE VEIGNE
D2025_133 VILLE DE SORIGNY — ASSAINISSEMENT EAUX USEES - ZAC FOUR A CHAUX - PARTICIPATION A LA MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DU RESEAU
D2025_135 GRATIFICATION STAGIAIRE
D2025_136 REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECRUTES EN CONTRAT ENGAGEMENT EDUCATIF (CEE)
D2025_137 ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS GENERAUX
D2025_138 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE DECISION MODIFICATIVE N°1
D2025_139 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2025/02
D2025_140 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°1
D2025_141 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2025/02
D2025142 DEMANDE DE SUBVENTION DU CLUB PHOTO DE VEIGNE
D2025_120 ZAC EVEN PARC A ESVRES — APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBRE 2024
D2025_119 ZAC EVEN PARC A ESVRES — APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBRE 2023
D2025_123 ZAC ISOPARC A SORIGNY — APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBRE 2023
D2025_124 ZAC ISOPARC A SORIGNY — APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBRE 2024
D2025_121 ZAC DES GUES A VEIGNE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBE 2023
D2025_122 ZAC DES GUES A VEIGNE APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) AU 31 DECEMBE 2024
D2025_131 REALISATION DUN SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT EAUX USEES ET MISE A JOUR DES ZONAGES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ATTRIBUTION DU MARCHE N°2025-009
D2025_132 EXPLOITATION DU SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DEAU POTABLE DE VILLAINES-LES-ROCHERS ATTRIBUTION DU MARCHE N°2025-034
D2025_126 REPARTITION DU SOLDE DU PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL DE TERRITOIRE (P.A.C.T.) 2024
D2025_127 REPARTITION DE LACOMPTE DU PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL DE TERRITOIRE (P.A.C.T.) 2025
D2025_134B TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DEMPLOI
D2025_134 TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DEMPLOI
D2025_143 PROPOSITION DE MOTION RELATIVE AU CALENDRIER DARRET DU PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE
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