19 juin 2025

Attribution D'une Aide A L'immobilier pour un Projet de D'eveloppement D'entreprise

Taxe de S'ejour — Tarification et Modalites de Prelevement 2026

Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution au Projet de la Commune de S'origny

B Programme de S'outien A la Creation D'equipements Sportifs Exterieurs en Acces L'ibre Attribution au Projet de la Commune de Valleres

A Programme de S'outien A la Creation D'equipements Sportifs Exterieurs en Acces L'ibre Attribution au Projet de la Commune de Veigne

Ville de S'origny — Assainissement Eaux Usees - ZAC Four A Chaux - Participation A la Modification du Fonctionnement du Reseau

Gratification Stagiaire

Revalorisation de la Remuneration des Agents Recrutes en Contrat Engagement Educatif (c'ee)

Attribution de Fonds de C'oncours Generaux

Budget Annexe Eau Potable D'ecision Modificative N°1

Budget Annexe Eau Potable — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/02

Budget Annexe Assainissement D'ecision Modificative N°1

Budget Annexe Assainissement — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/02

D2025142 Demande de Subvention du Club Photo de Veigne

ZAC Even Parc A Esvres — Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembre 2024

ZAC Even Parc A Esvres — Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembre 2023

ZAC des Gues A Veigne Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembe 2023

ZAC des Gues A Veigne Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembe 2024

ZAC Isoparc A S'origny — Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembre 2023

ZAC Isoparc A S'origny — Approbation du Compte-Rendu Annuel A la C'ollectivite Locale (cracl) au 31 D'ecembre 2024

Realisation D'un Schema D'irecteur D'assainissement Eaux Usees et Mise A J'our des Zonages sur le Territoire de la Communaute de Communes Attribution du Marche N°2025-009

Exploitation du Service de Production et de Distribution D'eau Potable de Villaines-L'es-Rochers Attribution du Marche N°2025-034

Repartition du S'olde du Projet Artistique et C'ulturel de Territoire (p.a.c.t.) 2024

Repartition de L'acompte du Projet Artistique et C'ulturel de Territoire (p.a.c.t.) 2025

B Tableau des Effectifs Creation D'emploi

Tableau des Effectifs Creation D'emploi

Proposition de Motion Relative au C'alendrier D'arret du Projet de Schema de C'oherence Territoriale (scot) de L'agglomeration Tourangelle