CM

24 juin 2025

Our 19 délibérations

19

délibérations

4

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Rh — Creation d'Un Emploi Non Permanent A Temps Non Complet de Categorie A ou B pour le Multi Accueil de Langeais

2025

Rh — Mise A Jour d'Un Emploi Permamnent A Temps Non Complet de Categorie C dAdjoint Animation pour le Service Periscolaire de St Nicolas de Bourgueil

2025

Rh — Creation d'Un Emploi pour Accroissement Temporaire A Temps Complet de Categorie C de la Filiere Technique

2025

Rh — Service Transport Scolaire - Actualisation des Temps de Travail et des Types de Contrats des Emplois A Temps Non Complet des Contractuels et Titulaires pour lAnnee Scolaire 2025/2026

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Peej — Organisation d'Un Sejour de l Ajunior Association "local Jeunes" dans le Cadre de lAccueil de Loisirs "acti Ados"

2025

Peej — Actualisation du Reglement Interieur des Accueils et Garderies Periscolaires Communautaires

2025

Service A la Population — Approbation du Reglement Interieur des Terrains Satellites de la Cctoval

Environnement 3 délibérations
2025

Peej — Construction d'Un Complexe de Loisirs A Cinq Mars la Pile - Marche de Maitrise dOeuvre - Delegation Exceptionnelle du Conseil Communautaire au President

2025

Eau Potable et Assainissement — Dissolution du Syndicat Mixte Eau Potable Ambillou Pernay au 31 Decembre 2025

2025

Prevention et Gestion des Dechets — Contrat Relatif A la Prise en Charge des Articles de Bricolage et de Jardin avec les Eco Organismes Agrees - Periode 2024/2027

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Dev Eco — Dossiers Fonds Partenarial de Proximite

2025

Dev Eco — Prets dHonneur Initiative Touraine Val de Loire

2025

Environnement — Convention de Financement des Etudes et Travaux d'Investissement Realises pour le Compte des Intercommunalites de la Plateforme dAngers

Autres decisions 3 délibérations
2025

Adm Gen — Modification des Statuts de la Cctoval

2025

Adm Gen — Definition de lInteret Communautaire au Titre de lArticle l.5214-16 du Code General des Collectivites Territoriales

2025

Adm Gen — Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 27 Mai 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Dev Eco — Vente Atelier Relais - Zone d'Activites de Souvigne - SCI Dpk

2025

Dev Eco — Vente Terrain Zone d'Activites le Bois Simbert A Cinq Mars la Pile - SCI Maelea

Sport 1 délibération
2025

Transport Scolaire — Adoption du Reglement de Transport Scolaire Regional 2025/2026

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