CM

6 mars 2025

Our 58 délibérations

58

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

10

Finances & Budget

9

Environnement

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Délibérations (58)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Designation D'un Membre de la Commission de la Commande Publique

Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestation de Repas et Goûters de la Commune D'esvres

Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestation de Repas et Goüters de la Commune D'esvres

Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestations de Repas et Gouter de la Commune D'azay-Le-Rideau

Avenant N°1 au Contrat de D'elegation de Service Public pour L'exploitation de Quatre Multi-Accueils (l'ot 1)

Avenant A la Convention Relative au Financement de la Marketplace De-Partementale Shop-In-Touraine avec la Cci Touraine

Approbation du Programme de Travaux du Pole Petite Enfance de Monts

Gendarmerie D'azay — Le-Rid'eau Acquisition D'un Terrain Aupres de Val Touraine Habitat Modification de la Surface A Acquerir

Avenant N°1 au Marche N°2024 — 090 Entretien C'ourant des Espaces Verts Communautaires (l'ot 2)

Entretien C'ourant des Espaces Verts Communautaires Attribution du L'ot 3 du Marche N°2024-090

Acquisition D'une Parcelle pour D'evoiement du Poste de Refoulement Route de Port-J'oie A Esvres-Sur-Indre Prealablement aux Travaux S.N.C.F

Adoption du Pacte Territorial France Renov 2025-2027

Construction D'une Nouvelle Uve A Saint — Benoit-La-Foret Mission D'assistance A Maitrise D'ouvrage Attribution S'ignature Autorisation

Approbation du Principe de D'elegation de Service Public Portant sur la C'onception, la Realisation, L'exploitation et la Maintenance D'une Unite de Valorisation Energetique A Saint-Benoit-La-Fo

Finances & Budget 10 délibérations

Rapport D'orientations Budgetaires 2025

Mise en Place par la S'et D'un Financement par Emprunt sur la ZAC les Gues et Demande de Garantie D'emprunt A la Communaute de Communes Tou-Raine Vallee de L'indre

Montant Previsionnel des Attributions de C'ompensation 2025

Attribution des Fonds de C'oncours Generaux

Attribution des Fonds de C'oncours Generaux

Mutualisation Convention Type dans le C'adre de L'extension aux C'om-Munes du Portail Famille du Service Petite Enfance Enfance J'eunesse et du L'ogiciel Associe

Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur

Fonds de C'oncours Velo Attribution au Projet de la Commune de Saint-Branchs

Programme de S'outien A la Creation D'equipements Sportifs Exterieurs en Acces L'ibre Attribution aux Projets des Communes de Sainte-C'atherine-De-Fierbois, L'ignieres-De-Touraine et Montbazon

Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution au Projet de la Commune de L'ignieres-De-Touraine

Environnement 9 délibérations

Bilan A Mi — Parcours du Plan Climat-Air Energite Territorial (pcaet) 2021-2027 de Touraine Vallee de L'indre

Partenariat avec L'ademe Actualisation de la Convention de Financement du Contrat D'objectifs Territorial (c'ot) Transition

Rapport sur la S'ituation en Matiere de D'eveloppement D'urable « Bilan 2024 et Perspectives 2025

Approbation de la Charte du Parc N'aturel Regional Loire-Anjou-Touraine 2024-2039

Pnr Loire — Anjour-Touraine Ramsar : Projet de L'abellisation « Loire des C'onfluences »

Adhesion A L'association Reseco

Modification du Reglement Interieur C'omposition du Bureau

Modification du Tableau des Membres des Commissions

Modification des Statuts du Syndicat Mixte Intercommunal de C'ollecte et de Traitement des Ordures Menageres (smictom) du Chinonais

Administration 7 délibérations

D'etermination du N'ombre de Vice — Presidents et des Autres Membres du Bureau

Election du 5eme Membre et du 10eme Membre du Bureau Non Vice-Presidents

Election D'un Representant au S'ein du Syndicat Mixte de L'agglomeration Tourangelle

Election de D'elegues au S'ein du Smictom du Chinonais

Election de D'elegues au S'ein du Syndicat D'amenagement de la Vallee de L'indre (s'avi)

Election D'un Representant de Touraine Vallee de L'indre au S'ein du Syndi-C'at Mixte D'un Parc N'aturel Regional (pnr) Loire Anjou Touraine

Election D'un Representant au S'ein de la Commission Locale D'evaluation des Charges Transferees

Autres decisions 7 délibérations

D'esignation D'un Membre au S'ein de la Commission C'onsultative des S'er-Vices Publics L'ocaux (ccspl)

Actualisation de la L'iste des Membres de la C'ommisison D'appel D'offres (c'ao)

Actualisation de la L'iste des Membres de la Commission de D'elegation de Service Public (dsp)

Etat Recapitulatif Annuel des Indemnites Percues par les Elus

Convention Region — Territoires : Ambitions Partagees 2030

D'esignation D'un Membre Titulaire au S'ein du C'omite de Programmation L'eader du Gal Touraine Vallee de L'indre

D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein du C'omite de Suivi du Service Unifie Ads

Vie associative 5 délibérations

D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein du Conseil D'administration de L'association 1001 Pattes

D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Initiative Touraine Val de L'oire (itvl)

D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Tourainergies 37

D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Tourainergies 37

D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein de L'association France Hydrogene

Ressources humaines 2 délibérations

Rapport de S'ituation en Matiere D'egalite Femmes-Hommes 2024

D'esignation de Representants au S'ein de L'association Point Information Service Emploi (pise)

Culture & Patrimoine 1 délibération

Evolution de la Procedure de Regulation des C'ollections du Reseau de L'ecture Publique

Événementiel & Tourisme 1 délibération

D'esignation D'un Representant Appele A S'ieger en Qualite D'administrateur au Conseil D'administration de L'office de Tourisme Azay-Chinon Val de L'oire

Sport 1 délibération

Creation D'un D'ispositif de S'outien pour les Sportifs de Tres Haut N'iveau

Social & Santé 1 délibération

D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein de la Commission C'onsultative D'elaboration et de Suivi (cces) du Plan Regional de Prevention et de Gestion des D'echets (prpgd)

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