Conseil municipal du 2025-03-06

D2028_018 DESIGNATION DUN MEMBRE DE LA COMMISSION DE LA COMMANDE PUBLIQUE

D2025_029 CONVENTION CONSTITUTIVE DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE DE PRESTATION DE REPAS ET GOÛTERS DE LA COMMUNE DESVRES

D2025_029 CONVENTION CONSTITUTIVE DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE DE PRESTATION DE REPAS ET GOÜTERS DE LA COMMUNE DESVRES

D2025_030 CONVENTION CONSTITUTIVE DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE DE PRESTATIONS DE REPAS ET GOUTER DE LA COMMUNE DAZAY-LE-RIDEAU

D2025_032 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LEXPLOITATION DE QUATRE MULTI-ACCUEILS (LOT 1)

D2025_035 AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA MARKETPLACE DE-PARTEMENTALE SHOP-IN-TOURAINE AVEC LA CCI TOURAINE

D2025_045 APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX DU POLE PETITE ENFANCE DE MONTS

D2025_046 GENDARMERIE DAZAY — LE-RIDEAU ACQUISITION DUN TERRAIN AUPRES DE VAL TOURAINE HABITAT MODIFICATION DE LA SURFACE A ACQUERIR

D2025_047 AVENANT N°1 AU MARCHE N°2024 — 090 ENTRETIEN COURANT DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES (LOT 2)

D2025_048 ENTRETIEN COURANT DES ESPACES VERTS COMMUNAUTAIRES ATTRIBUTION DU LOT 3 DU MARCHE N°2024-090

D2025_049 ACQUISITION DUNE PARCELLE POUR DEVOIEMENT DU POSTE DE REFOULEMENT ROUTE DE PORT-JOIE A ESVRES-SUR-INDRE PREALABLEMENT AUX TRAVAUX S.N.C.F.

D2025_051 ADOPTION DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV 2025-2027

D2025_054 CONSTRUCTION DUNE NOUVELLE UVE A SAINT-BENOIT-LA-FORET MISSION DASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE ATTRIBUTION SIGNATURE AUTORISATION

D2025_055 APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA CONCEPTION, LA REALISATION, LEXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DUNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A SAINT-BENOIT-LA-FO

D2025_001 BILAN A MI — PARCOURS DU PLAN CLIMAT-AIR ENERGITE TERRITORIAL (PCAET) 2021-2027 DE TOURAINE VALLEE DE LINDRE

D2025_002 PARTENARIAT AVEC LADEME ACTUALISATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU CONTRAT DOBJECTIFS TERRITORIAL (COT) TRANSITION

D2025_003 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE « BILAN 2024 ET PERSPECTIVES 2025

D2025_004 APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL LOIRE-ANJOU-TOURAINE 2024-2039

D2025_005 PNR LOIRE — ANJOUR-TOURAINE RAMSAR : PROJET DE LABELLISATION « LOIRE DES CONFLUENCES »

D2025_006 ADHESION A LASSOCIATION RESECO

D2025_009 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR COMPOSITION DU BUREAU

D2025_013 ELECTION DUN REPRESENTANT DE TOURAINE VALLEE DE LINDRE AU SEIN DU SYNDI-CAT MIXTE DUN PARC NATUREL REGIONAL (PNR) LOIRE ANJOU TOURAINE

D2025_015 MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES DES COMMISSIONS

D2025_053 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES (SMICTOM) DU CHINONAIS

D2025_020 RAPPORT DORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

D2025_021 MISE EN PLACE PAR LA SET DUN FINANCEMENT PAR EMPRUNT SUR LA ZAC LES GUES ET DEMANDE DE GARANTIE DEMPRUNT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOU-RAINE VALLEE DE LINDRE

D2025_022 MONTANT PREVISIONNEL DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025

D2025_026 ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX

D2025_026 ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS GENERAUX

D2025_028 MUTUALISATION CONVENTION TYPE DANS LE CADRE DE LEXTENSION AUX COM-MUNES DU PORTAIL FAMILLE DU SERVICE PETITE ENFANCE ENFANCE JEUNESSE ET DU LOGICIEL ASSOCIE

D2025_036 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE POUR 4 PRETS DHONNEUR

D2025_041 FONDS DE CONCOURS VELO ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE SAINT-BRANCHS

D2025_042 PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION DEQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS EN ACCES LIBRE ATTRIBUTION AUX PROJETS DES COMMUNES DE SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS, LIGNIERES-DE-TOURAINE ET MONTBAZON

D2025_043 PROGRAMME DE SOUTIEN DES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE LIGNIERES-DE-TOURAINE

D2025_014 DESIGNATION DUN MEMBRE AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SER-VICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

D2025_016 ACTUALISATION DE LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISISON DAPPEL DOFFRES (CAO)

D2025_017 ACTUALISATION DE LA LISTE DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP)

D2025_024 ETAT RECAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES ELUS

D2025_025 CONVENTION REGION — TERRITOIRES : AMBITIONS PARTAGEES 2030

D2025_027 DESIGNATION DUN MEMBRE TITULAIRE AU SEIN DU COMITE DE PROGRAMMATION LEADER DU GAL TOURAINE VALLEE DE LINDRE

D2025_050 DESIGNATION DUN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SEIN DU COMITE DE SUIVI DU SERVICE UNIFIE ADS

D2025_007 DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU

D2025_008 ELECTION DU 5EME MEMBRE ET DU 10EME MEMBRE DU BUREAU NON VICE-PRESIDENTS

D2025_010 ELECTION DUN REPRESENTANT AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DE LAGGLOMERATION TOURANGELLE

D2025_011 ELECTION DE DELEGUES AU SEIN DU SMICTOM DU CHINONAIS

D2025_012 ELECTION DE DELEGUES AU SEIN DU SYNDICAT DAMENAGEMENT DE LA VALLEE DE LINDRE (SAVI)

D2025_019 ELECTION DUN REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DEVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES

D2025_031 DESIGNATION DUN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SEIN DU CONSEIL DADMINISTRATION DE LASSOCIATION 1001 PATTES

D2025_034 DESIGNATION DUN REPRESENTANT AU SEIN DE LASSOCIATION INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE (ITVL)

D2025_038 DESIGNATION DUN REPRESENTANT AU SEIN DE LASSOCIATION TOURAINERGIES 37

D2025_038 DESIGNATION DUN REPRESENTANT AU SEIN DE LASSOCIATION TOURAINERGIES 37

D2025_039 DESIGNATION DUN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SEIN DE LASSOCIATION FRANCE HYDROGENE

D2025_023 RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE DEGALITE FEMMES-HOMMES 2024

D2025_037 DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LASSOCIATION POINT INFORMATION SERVICE EMPLOI (PISE)

D2025_033 EVOLUTION DE LA PROCEDURE DE REGULATION DES COLLECTIONS DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE

D2025_040 DESIGNATION DUN REPRESENTANT APPELE A SIEGER EN QUALITE DADMINISTRATEUR AU CONSEIL DADMINISTRATION DE LOFFICE DE TOURISME AZAY-CHINON VAL DE LOIRE

D2025_044 CREATION DUN DISPOSITIF DE SOUTIEN POUR LES SPORTIFS DE TRES HAUT NIVEAU

D2025_052 DESIGNATION DUN REPRESENTANT SUPPLEANT AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DELABORATION ET DE SUIVI (CCES) DU PLAN REGIONAL DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (PRPGD)