6 mars 2025
58
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
10
Finances & Budget
9
Environnement
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Délibérations (58)
Designation D'un Membre de la Commission de la Commande Publique
Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestation de Repas et Goûters de la Commune D'esvres
Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestation de Repas et Goüters de la Commune D'esvres
Convention C'onstitutive D'un Groupement de C'ommandes pour le Marche de Prestations de Repas et Gouter de la Commune D'azay-Le-Rideau
Avenant N°1 au Contrat de D'elegation de Service Public pour L'exploitation de Quatre Multi-Accueils (l'ot 1)
Avenant A la Convention Relative au Financement de la Marketplace De-Partementale Shop-In-Touraine avec la Cci Touraine
Approbation du Programme de Travaux du Pole Petite Enfance de Monts
Gendarmerie D'azay — Le-Rid'eau Acquisition D'un Terrain Aupres de Val Touraine Habitat Modification de la Surface A Acquerir
Avenant N°1 au Marche N°2024 — 090 Entretien C'ourant des Espaces Verts Communautaires (l'ot 2)
Entretien C'ourant des Espaces Verts Communautaires Attribution du L'ot 3 du Marche N°2024-090
Acquisition D'une Parcelle pour D'evoiement du Poste de Refoulement Route de Port-J'oie A Esvres-Sur-Indre Prealablement aux Travaux S.N.C.F
Adoption du Pacte Territorial France Renov 2025-2027
Construction D'une Nouvelle Uve A Saint — Benoit-La-Foret Mission D'assistance A Maitrise D'ouvrage Attribution S'ignature Autorisation
Approbation du Principe de D'elegation de Service Public Portant sur la C'onception, la Realisation, L'exploitation et la Maintenance D'une Unite de Valorisation Energetique A Saint-Benoit-La-Fo
Rapport D'orientations Budgetaires 2025
Mise en Place par la S'et D'un Financement par Emprunt sur la ZAC les Gues et Demande de Garantie D'emprunt A la Communaute de Communes Tou-Raine Vallee de L'indre
Montant Previsionnel des Attributions de C'ompensation 2025
Attribution des Fonds de C'oncours Generaux
Attribution des Fonds de C'oncours Generaux
Mutualisation Convention Type dans le C'adre de L'extension aux C'om-Munes du Portail Famille du Service Petite Enfance Enfance J'eunesse et du L'ogiciel Associe
Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur
Fonds de C'oncours Velo Attribution au Projet de la Commune de Saint-Branchs
Programme de S'outien A la Creation D'equipements Sportifs Exterieurs en Acces L'ibre Attribution aux Projets des Communes de Sainte-C'atherine-De-Fierbois, L'ignieres-De-Touraine et Montbazon
Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution au Projet de la Commune de L'ignieres-De-Touraine
Bilan A Mi — Parcours du Plan Climat-Air Energite Territorial (pcaet) 2021-2027 de Touraine Vallee de L'indre
Partenariat avec L'ademe Actualisation de la Convention de Financement du Contrat D'objectifs Territorial (c'ot) Transition
Rapport sur la S'ituation en Matiere de D'eveloppement D'urable « Bilan 2024 et Perspectives 2025
Approbation de la Charte du Parc N'aturel Regional Loire-Anjou-Touraine 2024-2039
Pnr Loire — Anjour-Touraine Ramsar : Projet de L'abellisation « Loire des C'onfluences »
Adhesion A L'association Reseco
Modification du Reglement Interieur C'omposition du Bureau
Modification du Tableau des Membres des Commissions
Modification des Statuts du Syndicat Mixte Intercommunal de C'ollecte et de Traitement des Ordures Menageres (smictom) du Chinonais
D'etermination du N'ombre de Vice — Presidents et des Autres Membres du Bureau
Election du 5eme Membre et du 10eme Membre du Bureau Non Vice-Presidents
Election D'un Representant au S'ein du Syndicat Mixte de L'agglomeration Tourangelle
Election de D'elegues au S'ein du Smictom du Chinonais
Election de D'elegues au S'ein du Syndicat D'amenagement de la Vallee de L'indre (s'avi)
Election D'un Representant de Touraine Vallee de L'indre au S'ein du Syndi-C'at Mixte D'un Parc N'aturel Regional (pnr) Loire Anjou Touraine
Election D'un Representant au S'ein de la Commission Locale D'evaluation des Charges Transferees
D'esignation D'un Membre au S'ein de la Commission C'onsultative des S'er-Vices Publics L'ocaux (ccspl)
Actualisation de la L'iste des Membres de la C'ommisison D'appel D'offres (c'ao)
Actualisation de la L'iste des Membres de la Commission de D'elegation de Service Public (dsp)
Etat Recapitulatif Annuel des Indemnites Percues par les Elus
Convention Region — Territoires : Ambitions Partagees 2030
D'esignation D'un Membre Titulaire au S'ein du C'omite de Programmation L'eader du Gal Touraine Vallee de L'indre
D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein du C'omite de Suivi du Service Unifie Ads
D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein du Conseil D'administration de L'association 1001 Pattes
D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Initiative Touraine Val de L'oire (itvl)
D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Tourainergies 37
D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Tourainergies 37
D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein de L'association France Hydrogene
Rapport de S'ituation en Matiere D'egalite Femmes-Hommes 2024
D'esignation de Representants au S'ein de L'association Point Information Service Emploi (pise)
Evolution de la Procedure de Regulation des C'ollections du Reseau de L'ecture Publique
D'esignation D'un Representant Appele A S'ieger en Qualite D'administrateur au Conseil D'administration de L'office de Tourisme Azay-Chinon Val de L'oire
Creation D'un D'ispositif de S'outien pour les Sportifs de Tres Haut N'iveau
D'esignation D'un Representant S'uppleant au S'ein de la Commission C'onsultative D'elaboration et de Suivi (cces) du Plan Regional de Prevention et de Gestion des D'echets (prpgd)
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