3 avril 2025
34
délibérations
24
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Budget Principal Affectation des Resultats 2024
Budget Annexe Eau Potable — Affectation des Resultats 2024
D20265_064 Budget Annexe Assainissement Affectation des Resultats 2024
Budget Annexe Hydrogene Affectation des Resultats 2024
Budget Annexe Zones D'activites Affectation des Resultats 2024
Budget Annexe C'entre Routier Affectation des Resultats 2024
Budget Principal — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/01
Budget Annexe Eau Potable — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/01
Budget Annexe Assainissement — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/01
Vote des Taux de la Taxe D'enlevement des Ordures Menageres 2025
Vote des Taux de Cfe et de Taxes Menages pour 2025
Attribution D'une Subvention de Fonctionnement au C'entre Intercommunal D'action Sociale (c'ias)
Attribution D'une Subvention Exceptionnelle au Budget Annexe Hydrogene
Attribution d'Un Fonds de C'oncours General
Fonds de C'oncours Generaux 2025
Tarification des Accueils de L'oisirs s'ans Hebergement (alsh) Periscolaires au 1er S'eptembre 2025
Tarification des Accueils de L'oisirs s'ans Hebergement (alsh) Extrascolaires au 1er S'eptembre 2025
Tarification des Accueils de L'oisirs s'ans Hebergement (alsh) Extrascolaires au 1er S'eptembre 2025
Fonds de C'oncours Velo Attribution aux Projets des Communes D'esvres-Sur-Indre et Azay-Le-Rideau
Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations C'ulturelles
Appel A Projets Touristiques C'ommunaux : Attribution des Fonds de C'oncours Tourisme 2025
Attribution de Subventions aux Associations Sportives - S'outien des Evenements Rayonnants Incitant A la D'ecouverte et A la Pratique Sportive 2025
Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution aux Projets des Communes de Thilouze et Saint-Branchs
Programme de S'outien A la Creation D'equipements Sportifs Exterieurs en Acces L'ibre Attribution au Projet de la Commune de Cheille
Avis sur le PLUI de la Communaute de Communes Touraine Est Vallees
Isoparc 2 — Avis sur les Permis D'amenager N°037 250 24 000 1 et N° 037 159 24 000 2
Isoparc 2 — Avis sur les Permis D'amenager N°037 250 24 000 1 et N° 037 159 24 000 2
: Isoparc 2 L'ancement de L'enquete Publique C'onjointe
Modification du Tableau des Membres des Commissions
Resiliation de la Convention de Gestion de L'eau Potable de la Commune de Villaines-L'es-Rochers
Avis sur la Revision du PLU de Montbazon
C'ollecte en Porte A Porte des Ordures Menageres et des Vegetaux Attribution du Marche N°2025-001
D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Point Information Service Emploi (pise
D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Montbazonnaise « les Amis de L'espace Pierre Mery »
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