Conseil municipal du 2025-04-03
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délibérations
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Finances & Budget
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Environnement
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Urbanisme & Travaux
Synthèse
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D2025_062 BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RESULTATS 2024
D2025_063 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE — AFFECTATION DES RESULTATS 2024
D20265_064 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AFFECTATION DES RESULTATS 2024
D2025_065 BUDGET ANNEXE HYDROGENE AFFECTATION DES RESULTATS 2024
D2025_066 BUDGET ANNEXE ZONES DACTIVITES AFFECTATION DES RESULTATS 2024
D2025_067 BUDGET ANNEXE CENTRE ROUTIER AFFECTATION DES RESULTATS 2024
D2025_073 BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2025/01
D2025_074 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2025/01
D2025_075 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2025/01
D2025_076 VOTE DES TAUX DE LA TAXE DENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2025
D2025_077 VOTE DES TAUX DE CFE ET DE TAXES MENAGES POUR 2025
D2025_078 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE INTERCOMMUNAL DACTION SOCIALE (CIAS)
D2025_079 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET ANNEXE HYDROGENE
D2025_080 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS GENERAL
D2025_081 FONDS DE CONCOURS GENERAUX 2025
D2025_083 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PERISCOLAIRES AU 1ER SEPTEMBRE 2025
D2025_084 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRES AU 1ER SEPTEMBRE 2025
D2025_085 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) EXTRASCOLAIRES AU 1ER SEPTEMBRE 2025
D2025_086 FONDS DE CONCOURS VELO ATTRIBUTION AUX PROJETS DES COMMUNES DESVRES-SUR-INDRE ET AZAY-LE-RIDEAU
D2025_088 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATEURS DE MANIFESTATIONS CULTURELLES
D2025_089 APPEL A PROJETS TOURISTIQUES COMMUNAUX : ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS TOURISME 2025
D2025_090 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - SOUTIEN DES EVENEMENTS RAYONNANTS INCITANT A LA DECOUVERTE ET A LA PRATIQUE SPORTIVE 2025
D2025_091 PROGRAMME DE SOUTIEN DES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS ATTRIBUTION AUX PROJETS DES COMMUNES DE THILOUZE ET SAINT-BRANCHS
D2025_092 PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION DEQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS EN ACCES LIBRE ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE CHEILLE
D2025_082 MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES DES COMMISSIONS
D2025_093 RESILIATION DE LA CONVENTION DE GESTION DE LEAU POTABLE DE LA COMMUNE DE VILLAINES-LES-ROCHERS
D2025_096 ISOPARC 2 — AVIS SUR LES PERMIS DAMENAGER N°037 250 24 000 1 ET N° 037 159 24 000 2
D2025_096 ISOPARC 2 — AVIS SUR LES PERMIS DAMENAGER N°037 250 24 000 1 ET N° 037 159 24 000 2
D2025_097 : ISOPARC 2 LANCEMENT DE LENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE
D2025_094 AVIS SUR LA REVISION DU PLU DE MONTBAZON
D2025_098 COLLECTE EN PORTE A PORTE DES ORDURES MENAGERES ET DES VEGETAUX ATTRIBUTION DU MARCHE N°2025-001
D2025_085 DESIGNATION DUN REPRESENTANT AU SEIN DE LASSOCIATION POINT INFORMATION SERVICE EMPLOI (PISE
D2025_087 DESIGNATION DUN REPRESENTANT AU SEIN DE LASSOCIATION MONTBAZONNAISE « LES AMIS DE LESPACE PIERRE MERY »
D2025_095 AVIS SUR LE PLUI DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE EST VALLEES
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