CM

3 avril 2025

Our 34 délibérations

34

délibérations

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Finances & Budget

4

Autres decisions

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Environnement

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Délibérations (34)

Finances & Budget 24 délibérations

Budget Principal Affectation des Resultats 2024

Budget Annexe Eau Potable — Affectation des Resultats 2024

D20265_064 Budget Annexe Assainissement Affectation des Resultats 2024

Budget Annexe Hydrogene Affectation des Resultats 2024

Budget Annexe Zones D'activites Affectation des Resultats 2024

Budget Annexe C'entre Routier Affectation des Resultats 2024

Budget Principal — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/01

Budget Annexe Eau Potable — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/01

Budget Annexe Assainissement — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2025/01

Vote des Taux de la Taxe D'enlevement des Ordures Menageres 2025

Vote des Taux de Cfe et de Taxes Menages pour 2025

Attribution D'une Subvention de Fonctionnement au C'entre Intercommunal D'action Sociale (c'ias)

Attribution D'une Subvention Exceptionnelle au Budget Annexe Hydrogene

Attribution d'Un Fonds de C'oncours General

Fonds de C'oncours Generaux 2025

Tarification des Accueils de L'oisirs s'ans Hebergement (alsh) Periscolaires au 1er S'eptembre 2025

Tarification des Accueils de L'oisirs s'ans Hebergement (alsh) Extrascolaires au 1er S'eptembre 2025

Tarification des Accueils de L'oisirs s'ans Hebergement (alsh) Extrascolaires au 1er S'eptembre 2025

Fonds de C'oncours Velo Attribution aux Projets des Communes D'esvres-Sur-Indre et Azay-Le-Rideau

Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations C'ulturelles

Appel A Projets Touristiques C'ommunaux : Attribution des Fonds de C'oncours Tourisme 2025

Attribution de Subventions aux Associations Sportives - S'outien des Evenements Rayonnants Incitant A la D'ecouverte et A la Pratique Sportive 2025

Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution aux Projets des Communes de Thilouze et Saint-Branchs

Programme de S'outien A la Creation D'equipements Sportifs Exterieurs en Acces L'ibre Attribution au Projet de la Commune de Cheille

Autres decisions 4 délibérations

Avis sur le PLUI de la Communaute de Communes Touraine Est Vallees

Isoparc 2 — Avis sur les Permis D'amenager N°037 250 24 000 1 et N° 037 159 24 000 2

Isoparc 2 — Avis sur les Permis D'amenager N°037 250 24 000 1 et N° 037 159 24 000 2

: Isoparc 2 L'ancement de L'enquete Publique C'onjointe

Environnement 2 délibérations

Modification du Tableau des Membres des Commissions

Resiliation de la Convention de Gestion de L'eau Potable de la Commune de Villaines-L'es-Rochers

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Avis sur la Revision du PLU de Montbazon

C'ollecte en Porte A Porte des Ordures Menageres et des Vegetaux Attribution du Marche N°2025-001

Ressources humaines 1 délibération

D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Point Information Service Emploi (pise

Vie associative 1 délibération

D'esignation D'un Representant au S'ein de L'association Montbazonnaise « les Amis de L'espace Pierre Mery »

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