CM

28 février 2025

Our 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Vote du Compte Administratif 2024 et Affectation du Resultat

2025

Approbation du Compte de Gestion 2024

2025

Avenant n°1 Marché public pour les travaux de l'école élémentaire

2025

Garantie demprunt Val Touraine Habitat

2025

Garantie demprunt Val Touraine Habitat

2025

Avenant n°1 Marché public pour les travaux de l'école élémentaire

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Avis sur le projet de document cadre des dispositions aux installations photovoltaïques compatibles avec l'exercice d'une activité agricole de la Chambre dAgriculture

2025

Avis sur le projet de document cadre des dispositions aux installations photovoltaïques compatibles avec l'exercice d'une activité agricole de la Chambre dAgriculture

2025

Amenagement — Zone Activites Bois Simbert A Cinq Mars la Pile - Convention Amiable dImplantation de Reseau A Passer avec le Sieil

Éducation 2 délibérations
2025

Révision du règlement intérieur du restaurant scolaire au 22 avril 2025

2025

Révision du règlement intérieur du restaurant scolaire au 22 avril 2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Révision des tarifs des services périscolaires au 22 avril 2025

Autres decisions 1 délibération
2025

Révision du règlement intérieur des garderies au 22 avril 2025

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