10 mars 2026
12
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Serv. Pop. — Adhesion au Groupement de Commandes pour la Gestion et lEntretien des Aires d'Accueil des Citoyens Francais Itinerants (2026-2029)
Peej — Modification Avenant N°1 au Contrat de Concession du Service Public Relatif A la Gestion du Multi Accueil "les Petits Princes" de Langeais Afin dIntegrer les Dispositions Relatives au Detache
Eau Potable — Assainissement - Rapports Annuels des Delegataires 2024 des Services Publics d'Eau Potable et de lAssainissement Collectif
Eau Potable — Assainissement - Rapports Annuels sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau Potable et lAssainissement (rpqs) 2024
Adm.gen. — PLUI - Droit de Preemption Urbain (DPU) - Delegation aux Communes
Adm.gen. — PLUI - Prescription et lElaboration d'Un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Adm.gen. — Charte de Gouvernance PLUI
Serv. Pop. — Tarifications des Salles de Reunions des Maisons France Services
Environnement — Convention de Delegation de Maitrise dOuvrage pour les Interventions dUrgence sur les Systemes dEndiguement du Val de Brehemont-Villandry
Rh — Creation d'Un Emploi Permanent A Temps Complet de Categorie C Service Eau et Assainissemnt
Finances — Demande de Subventions aux Associations - Annee 2026
Adm.gen. — Adoption du Proces-Verbal du Conseil Communautaire du 24 Fevrier 2026
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