12 février 2026
51
délibérations
29
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (51)
Attributions de Compensation Modification 2026
Cfe tfnb tfb — Vote des Taux 2026
Taxe gemapi 2026
Teom 2026 Vote des taux
Exoneration Cfe Librairie
Fdc Piste Cyclable Cote Grand Peu Veretz
Convention 2026 Initiative Touraine
Montant Previsionnel des Attributions de Compensation 2026
Adhesion au Conseil Darchitecture, D'urbanisme et de L'environnement Dindre-Et-Loire (caue 37)
Tarification des Accueils de Loisirs sans Hebergement (alsh) Périscolaires et Extrascolaires au 1er Septembre 2026
Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations Culturelles
Convention D'objectifs avec L'association Cedr au Titre de Lannee 2026
Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 2 Prets Dhonneur
Avenant N°2 A la Convention Relative au Financement de la Marketplace Departementale Shop-In-Touraine avec la Cci Touraine
Lancement du Partenariat avec le Lieu Multiple pour Laccompagnement de 6 Associations Locales pour une Organisation Plus Durable des Evenements et Attribution D'une Subvention A L'association
Appel A Projets Touristiques Communaux : Attribution des Fonds de Concours Tourisme 1ere Campagne 2026
Attribution de Subventions aux Associations Sportives Eris : Soutien des Evenements Rayonnants Incitant A la Decouverte et A la Pratique Sportive 2026
Programme de Soutien A la Creation Dequipements Sportifs Exterieurs en Acces Libre Attribution au Projet de la Commune de Monts
Attribution de Subventions aux Associations Sportives - Appel A Projets Associatifs en Faveur de la Mixite et de Linclusion par le Sport (amis) 2026
Convention pour Leclairage Public de la Zone D'activites des Malvaux avec la Commune de Sainte-Catherine-De-Fierbois
Convention avec Tours Metropole Val de Loire pour Lutilisation du Centre de Transfert de la Riche pour les Annees 2026 et 2027
Attribution D'une Subvention au Comité Doeuvres Sociales du Personnel de la Communauté de Communes Touraine Vallée de Lindre au Titre de Lannee 2026
Reversement aux Communes de la Taxe sur Lexploitation D'infrastructures de Transport de Longue Distance
Budget Principal — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2026/01
Budget Annexe Eau Potable — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2026/01
Budget Annexe Assainissement — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2026/01
Mise en Place par la Societe Dequipement de Touraine (set) D'un Financement par Emprunt sur la ZAC Even Parc et Demande de Garantie Demprunt A la Communaute de Communes Touraine Vallee de Lin
Subvention A L'association des Conciliateurs de Justice de la Cour Dappel Dorleans
Festival Terres du son 2026 Convention de Partenariat avec Lasso
Engagement dAcquerir Cre de Monnaie
Marche 2204 Gestion des Dechetteries Avenant 3
Marche 2309 Exploitation des Installations Cvc _ Avenant 3
Restauration Alsh Monnaie
Restauration Alsh Vouvray
Marche 2022 — 108 « Entretien et Gestion des Aires D'accueil des Gens du Voyage pour la Periode 2023-2026 » - Avenant N°1
Adhesion au Groupement de Commandes pour la Gestion et L'entretien des Aires D'accueil des Citoyens Français Itinerants (2026-2029)
Avenant N°3 au Contrat de Delegation du Service D'assainissement Collectif de la Commune de Sorigny
Avenant N° 1 au Marché N° 2025 — 009 « Réalisation D'un Schema Directeur D'assainissement Eaux Usées et Mise A Jour des Zonages sur le Territoire de la Communauté de Communes »
Attribution du Marche N° 2025 — 112 « Exploitation des Decheteries de Sorigny, Esvres sur Indre et Saint-Branchs Comprenant le Gardiennage et le Transport des Dechets vers les Exutoires »
Systeme Endiguement invest husseau vernou
Life Letsgoforclimate
Etude Faisabilite Ressourcerie Avenant A la Convention du Grpmt de Cdes
Modification Statutaire du Sieil — Adhesion de la Communaute de Communes Autour de Chenonceaux Blere-Val de Cher au Sein du Syndicat Intercommunal Denergie Dindre-Et-Loire (sieil)
Modification des Statuts du Syndicat Mixte Dalimentation en Eau Potable de la Basse Vallee de Lindre (smaep-Bvi)
Ot Convention dObjectifs et de Partenariat et Subvention
Tarifs Edmi 2026 2027
Attribution_de_subventions_a_des_associations_musicales_et_culturelles
Clotures regime declaratif
Adhesion_caue37
Tarifs Petite Enfance — Montant Plancher et Plafond
Tableau des Effectifs Creation et Suppression D'emploi
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