Conseil municipal du 2026-02-12

ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION MODIFICATION 2026

CFE_TFNB_TFB — VOTE DES TAUX 2026

TAXE_GEMAPI_ 2026

TEOM_2026 VOTE_DES_TAUX

EXONERATION CFE LIBRAIRIE

FDC PISTE CYCLABLE COTE GRAND PEU VERETZ

CONVENTION 2026 INITIATIVE TOURAINE

D2026_023 MONTANT PREVISIONNEL DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2026

D2026_001 ADHESION AU CONSEIL DARCHITECTURE, DURBANISME ET DE LENVIRONNEMENT DINDRE-ET-LOIRE (CAUE 37)

D2026_002 TARIFICATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES AU 1ER SEPTEMBRE 2026

D2026_005 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ORGANISATEURS DE MANIFESTATIONS CULTURELLES

D2026_006 CONVENTION DOBJECTIFS AVEC LASSOCIATION CEDR AU TITRE DE LANNEE 2026

D2026_007 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE POUR 2 PRETS DHONNEUR

D2026_008 AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA MARKETPLACE DEPARTEMENTALE SHOP-IN-TOURAINE AVEC LA CCI TOURAINE

D2026_009 LANCEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE LIEU MULTIPLE POUR LACCOMPAGNEMENT DE 6 ASSOCIATIONS LOCALES POUR UNE ORGANISATION PLUS DURABLE DES EVENEMENTS ET ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION

D2026_010 APPEL A PROJETS TOURISTIQUES COMMUNAUX : ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS TOURISME 1ERE CAMPAGNE 2026

D2026_011 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ERIS : SOUTIEN DES EVENEMENTS RAYONNANTS INCITANT A LA DECOUVERTE ET A LA PRATIQUE SPORTIVE 2026

D2026_012 PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION DEQUIPEMENTS SPORTIFS EXTERIEURS EN ACCES LIBRE ATTRIBUTION AU PROJET DE LA COMMUNE DE MONTS

D2026_013 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - APPEL A PROJETS ASSOCIATIFS EN FAVEUR DE LA MIXITE ET DE LINCLUSION PAR LE SPORT (AMIS) 2026

D2026_014 CONVENTION POUR LECLAIRAGE PUBLIC DE LA ZONE DACTIVITES DES MALVAUX AVEC LA COMMUNE DE SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS

D2026_020 CONVENTION AVEC TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LUTILISATION DU CENTRE DE TRANSFERT DE LA RICHE POUR LES ANNEES 2026 ET 2027

D2026_022 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION AU COMITÉ DOEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES TOURAINE VALLÉE DE LINDRE AU TITRE DE LANNEE 2026

D2026_024 REVERSEMENT AUX COMMUNES DE LA TAXE SUR LEXPLOITATION DINFRASTRUCTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE

D2026_026 BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2026/01

D2026_028 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2026/01

D2026_030 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT — AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2026/01

D2026_031 MISE EN PLACE PAR LA SOCIETE DEQUIPEMENT DE TOURAINE (SET) DUN FINANCEMENT PAR EMPRUNT SUR LA ZAC EVEN PARC ET DEMANDE DE GARANTIE DEMPRUNT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE VALLEE DE LIN

D2026_032 SUBVENTION A LASSOCIATION DES CONCILIATEURS DE JUSTICE DE LA COUR DAPPEL DORLEANS

D2026_033 FESTIVAL TERRES DU SON 2026 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LASSO

ENGAGEMENT D'ACQUERIR CRE DE MONNAIE

MARCHE 2204 GESTION DES DECHETTERIES AVENANT 3

MARCHE 2309 EXPLOITATION DES INSTALLATIONS CVC _ AVENANT 3

RESTAURATION ALSH MONNAIE

RESTAURATION ALSH VOUVRAY

D2026_003 MARCHE 2022 — 108 « ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES DACCUEIL DES GENS DU VOYAGE POUR LA PERIODE 2023-2026 » - AVENANT N°1

D2026_004 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA GESTION ET LENTRETIEN DES AIRES DACCUEIL DES CITOYENS FRANÇAIS ITINERANTS (2026-2029)

D2026_017 AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE DASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE SORIGNY

D2026_018 AVENANT N° 1 AU MARCHÉ N° 2025-009 « RÉALISATION DUN SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT EAUX USÉES ET MISE A JOUR DES ZONAGES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES »

D2026_019 ATTRIBUTION DU MARCHE N° 2025 — 112 « EXPLOITATION DES DECHETERIES DE SORIGNY, ESVRES SUR INDRE ET SAINT-BRANCHS COMPRENANT LE GARDIENNAGE ET LE TRANSPORT DES DECHETS VERS LES EXUTOIRES »

SYSTEME ENDIGUEMENT_INVEST_HUSSEAU_VERNOU

LIFE LETSGOFORCLIMATE

ETUDE FAISABILITE RESSOURCERIE AVENANT A LA CONVENTION DU GRPMT DE CDES

D2026_015 MODIFICATION STATUTAIRE DU SIEIL - ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUTOUR DE CHENONCEAUX BLERE-VAL DE CHER AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DENERGIE DINDRE-ET-LOIRE (SIEIL)

D2026_016 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA BASSE VALLEE DE LINDRE (SMAEP-BVI)

OT CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT ET SUBVENTION

TARIFS EDMI_2026_2027

ATTRIBUTION_DE_SUBVENTIONS_A_DES_ASSOCIATIONS_MUSICALES_ET_CULTURELLES

CLOTURES_REGIME_DECLARATIF

ADHESION_CAUE37

TARIFS PETITE ENFANCE — MONTANT PLANCHER ET PLAFOND

D2026_021 TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOI