CM

12 février 2026

Our 51 délibérations

51

délibérations

29

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

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Délibérations (51)

Finances & Budget 29 délibérations
7

Attributions de Compensation Modification 2026

8

Cfe tfnb tfb — Vote des Taux 2026

9

Taxe gemapi 2026

10

Teom 2026 Vote des taux

11

Exoneration Cfe Librairie

12

Fdc Piste Cyclable Cote Grand Peu Veretz

14

Convention 2026 Initiative Touraine

2026

Montant Previsionnel des Attributions de Compensation 2026

Adhesion au Conseil Darchitecture, D'urbanisme et de L'environnement Dindre-Et-Loire (caue 37)

Tarification des Accueils de Loisirs sans Hebergement (alsh) Périscolaires et Extrascolaires au 1er Septembre 2026

Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations Culturelles

Convention D'objectifs avec L'association Cedr au Titre de Lannee 2026

Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 2 Prets Dhonneur

Avenant N°2 A la Convention Relative au Financement de la Marketplace Departementale Shop-In-Touraine avec la Cci Touraine

Lancement du Partenariat avec le Lieu Multiple pour Laccompagnement de 6 Associations Locales pour une Organisation Plus Durable des Evenements et Attribution D'une Subvention A L'association

Appel A Projets Touristiques Communaux : Attribution des Fonds de Concours Tourisme 1ere Campagne 2026

Attribution de Subventions aux Associations Sportives Eris : Soutien des Evenements Rayonnants Incitant A la Decouverte et A la Pratique Sportive 2026

Programme de Soutien A la Creation Dequipements Sportifs Exterieurs en Acces Libre Attribution au Projet de la Commune de Monts

Attribution de Subventions aux Associations Sportives - Appel A Projets Associatifs en Faveur de la Mixite et de Linclusion par le Sport (amis) 2026

Convention pour Leclairage Public de la Zone D'activites des Malvaux avec la Commune de Sainte-Catherine-De-Fierbois

Convention avec Tours Metropole Val de Loire pour Lutilisation du Centre de Transfert de la Riche pour les Annees 2026 et 2027

Attribution D'une Subvention au Comité Doeuvres Sociales du Personnel de la Communauté de Communes Touraine Vallée de Lindre au Titre de Lannee 2026

Reversement aux Communes de la Taxe sur Lexploitation D'infrastructures de Transport de Longue Distance

Budget Principal — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2026/01

Budget Annexe Eau Potable — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2026/01

Budget Annexe Assainissement — Autorisation de Programme et Credits de Paiement (AP/CP) - Modification N°2026/01

Mise en Place par la Societe Dequipement de Touraine (set) D'un Financement par Emprunt sur la ZAC Even Parc et Demande de Garantie Demprunt A la Communaute de Communes Touraine Vallee de Lin

Subvention A L'association des Conciliateurs de Justice de la Cour Dappel Dorleans

Festival Terres du son 2026 Convention de Partenariat avec Lasso

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
15

Engagement dAcquerir Cre de Monnaie

21

Marche 2204 Gestion des Dechetteries Avenant 3

22

Marche 2309 Exploitation des Installations Cvc _ Avenant 3

26

Restauration Alsh Monnaie

27

Restauration Alsh Vouvray

Marche 2022 — 108 « Entretien et Gestion des Aires D'accueil des Gens du Voyage pour la Periode 2023-2026 » - Avenant N°1

Adhesion au Groupement de Commandes pour la Gestion et L'entretien des Aires D'accueil des Citoyens Français Itinerants (2026-2029)

Avenant N°3 au Contrat de Delegation du Service D'assainissement Collectif de la Commune de Sorigny

Avenant N° 1 au Marché N° 2025 — 009 « Réalisation D'un Schema Directeur D'assainissement Eaux Usées et Mise A Jour des Zonages sur le Territoire de la Communauté de Communes »

Attribution du Marche N° 2025 — 112 « Exploitation des Decheteries de Sorigny, Esvres sur Indre et Saint-Branchs Comprenant le Gardiennage et le Transport des Dechets vers les Exutoires »

Environnement 5 délibérations
16

Systeme Endiguement invest husseau vernou

17

Life Letsgoforclimate

20

Etude Faisabilite Ressourcerie Avenant A la Convention du Grpmt de Cdes

Modification Statutaire du Sieil — Adhesion de la Communaute de Communes Autour de Chenonceaux Blere-Val de Cher au Sein du Syndicat Intercommunal Denergie Dindre-Et-Loire (sieil)

Modification des Statuts du Syndicat Mixte Dalimentation en Eau Potable de la Basse Vallee de Lindre (smaep-Bvi)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
13

Ot Convention dObjectifs et de Partenariat et Subvention

23

Tarifs Edmi 2026 2027

24

Attribution_de_subventions_a_des_associations_musicales_et_culturelles

Autres decisions 2 délibérations
18

Clotures regime declaratif

19

Adhesion_caue37

Social & Santé 1 délibération
25

Tarifs Petite Enfance — Montant Plancher et Plafond

Ressources humaines 1 délibération

Tableau des Effectifs Creation et Suppression D'emploi

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