27 janvier 2026
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Developpement Econonomique — Dossiers Fonds Partenarial Economique de Proximite
Finances — AP/CP et Ae/cp - Modifications (budgets 30000 - 30004 - 30005)
Finances — Attributions de Compensation Provisoires 2026
Finances — Reversement aux Communes Membres de la Part de la Taxe sur lExploitation des Infrastructures de Transport de Longue Distance (teit-Ld)
Finances — Dotation de Solidarite Communautaire 2026
Adm.gen. — Rapport dOrientations Budgetaires 2026
Rh — Etat Recapitulatif Annuel des Indemnites Percues par les Elus Communautaires au Titre de lAnnee 2025
Rh — Tableau des Effectifs au 31 Decembre 2025 pour le Compte Administratif 2025
Rh — Creation d'Un Emploi Permanent A Temps Complet de Categorie B Filiere Administrative pour lOffice de Tourisme
Service A Population — Tarifs 2026 Relais Sepia Participation Cctoval aux Sejours
Peej — Modification de la Cotation Se Rapportant aux Criteres dAttribution des Places en Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (aeje) sur la Cctoval
Assainissement — Travaux de Construction d'Une Nouvelle Station dEpuration A Langeais - Candidats Admis A Presenter une Offre
Adm.gen. — Creation du Syndicat Mixte Ferme du Pays Loire Nature au 1er Janvier 2027
Adm.gen. — Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 16 Decembre 2025
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