4 décembre 2025
10
délibérations
5
Finances & Budget
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Redevances des Mouillages 2026
D'ecision Modificative N°6 Budget Commune
D'ecision Modificative N°5 Budget Commune
D'ecision Modificative N°2 Budget Lotissement
Autorisation D Engagement des Depenses D Investissement Avant le Vote du Budget 2026
Clect de Golfe du Morbihan Vannes Agglomeration Relatif au Transfert de la Base Nautique de Penvins A Sarzeau
Clect de Golfe du Morbihan Vannes Acclomeration Relatif au Transfert de la Competence Eaux Pluviales Urbaines
Retrocession des Voiries et Espaces Communs du Lotissement du Liorh Bras au Domaine Public Communal et Integration au Budget Commune
Ouverture des Commerces de Detail le Dimanche pour l Annee 2026 Derogation au Repos Dominical
Deliberation pour les Indemnites Horaires pour Travaux Supplementaires
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