Conseil municipal du 2025-09-24

Our 24 septembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Convention LTC Mise en uvre des programmes d'action 2025 des bassins versants limitrophes - Convention fourniture d'eau en gros dans le cadre de la sécurisation de l'alimentation en eau potable - Projet d'arrêté ZAES Moulin de la rive - Plantation périmètre de protection du captage du Roudour, plan 500.000 arbres du Conseil Départemental du Finistère - Acquisition foncier : Tamaris - Acquisition foncier : le Pillion - Aide au paiement des factures d'eau : nouvelles modalités - Entrée d'An Dour au sociétariat de la SCIC Coat Bro Montroulez et candidature à son Conseil d'Administration - Qualité de mise en uvre des réseaux d'assainissement - Mandat spécial Patrick Gambache - Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation - Approbation PV CA 02.07.2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
25

Convention LTC Mise en uvre des programmes d'action 2025 des bassins versants limitrophes

25

Convention fourniture d'eau en gros dans le cadre de la sécurisation de l'alimentation en eau potable

25

Projet d'arrêté ZAES Moulin de la rive

25

Plantation périmètre de protection du captage du Roudour, plan 500.000 arbres du Conseil Départemental du Finistère

25

Aide au paiement des factures d'eau : nouvelles modalités

25

Entrée d'An Dour au sociétariat de la SCIC Coat Bro Montroulez et candidature à son Conseil d'Administration

25

Qualité de mise en uvre des réseaux d'assainissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
25

Acquisition foncier : Tamaris

25

Acquisition foncier : le Pillion

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

Mandat spécial Patrick Gambache

25

Approbation PV CA 02.07.2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

WEB megalis:2025:14839:2025-09-24
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