2 juillet 2025
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Convention de partenariat associations entretien cours deau
Plafonnement PFAC
Décision de modification de la régie d'avances
PPIF Grand cycle
Actualisation des APCP
Décision Modificative n° 1
Rapport d'activité 2024
Entretien des réseaux et ouvrages deaux pluviales
Complément à la délégation de pouvoir au Directeur Général : signature conventions de servitudes
Désignation représentants UFC Que choisir et représentants du Personnel au Conseil dAdministration
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
Approbation PV CA 21.05.2025
Acquisition foncier Saint Martin des Champs
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