Conseil municipal du 2025-07-02

Our 2 juillet 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Rapport d'activité 2024 - Approbation PV CA 21.05.2025 - Acquisition foncier Saint Martin des Champs - Entretien des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales - Convention de partenariat associations entretien cours d'eau - Plafonnement PFAC - Décision de modification de la régie d'avances - PPIF Grand cycle - Actualisation des APCP - Décision Modificative n° 1 - Désignation représentants UFC Que choisir et représentants du Personnel au Conseil d'Administration - Complément à la délégation de pouvoir au Directeur Général : signature conventions de servitudes - Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

Convention de partenariat associations entretien cours d'eau

25

Plafonnement PFAC

25

Décision de modification de la régie d'avances

25

PPIF Grand cycle

25

Actualisation des APCP

25

Décision Modificative n° 1

🌱 Environnement 3 délibérations
25

Rapport d'activité 2024

25

Entretien des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales

25

Complément à la délégation de pouvoir au Directeur Général : signature conventions de servitudes

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Désignation représentants UFC Que choisir et représentants du Personnel au Conseil d'Administration

25

Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Approbation PV CA 21.05.2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Acquisition foncier Saint Martin des Champs

WEB megalis:2025:14839:2025-07-02
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