14 avril 2025
28
délibérations
8
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Délib 20251404-83
Délibération 84
Délibération 82
Délibération 81
Délibération 80
Délibération 78
Charte d'utilisation des services Mégalis
Convention équipements c'ommunautaires Avenant de prolongation
Compte de gestion 2024 du Receveur municipal
CA 2024 de l'Ordonnateur
Affectation des résultats 2024
Fiscalité directe locale pour 2025
Bp 2025
Subventions et adhésions 2025
Prescription de lélaboration du PLUi valant PLH
Cession de terrain rue du Vieux Moulin
Acquisition de terrain rue du Vieux Moulin
Acquisition de terrain rue F Le Guyader
Convention adhésion réseau bibliothèques HPB
Cession de propriété à Cruguel
Désignation de voie
Régime indemnitaire du personnel Mise à jour
Mandat au CDG pour marché dassurance
ALSH Convention communes extérieures
Mise à disposition de locaux à la crèche Avenant convention CD29
Médiation Cne Asso Vélo 228
Contrat d'association avec école NDBS
Transport scolaire 2025 2026
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