13 novembre 2024
11
délibérations
5
Finances & Budget
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Participation au Réseau Rédagieo convention avec le Pôle métropolitain Loire Bretagne
Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Suez
Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia
Tarification eau et assainissement 2025
Bilan de clôture du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia
Convention de participation au projet Oxyvir
Convention de partage de données de production d'eau potable avec le département du Finistère
Subvention de fonctionnement et subvention dédiée aux activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
Approbation PV CA 18.09.2024
Convention poteaux incendie
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