4 mars 2026
14
délibérations
11
Finances & Budget
1
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Actualisation des APCP
Convention CCPL et HLC — Traitement eaux usées Penzé
Adhésion organismes 2026
Subvention association des propriétaires d'installations individuelles ou collectives d'adduction d'eau de Plounéour-Menez non reliées au réseau communal
Subvention AAPPMA d'estinée au développement de son école de pêche
Convention de partenariat 2023 — 2027 avec au fil du Queffleuth et de la Penzé, Bretagne Vivante et ULAMIR CPIE Pays de Morlaix Trégor - Subventions 2026
Conventions de partenariat entre an d'our et l'AAPPMA, au fil de la Penzé et l'ULAMIR CPIE Pays de Morlaix pour l'entretien de c'ours d'eau
Accord de territoire Douron 2026 — 2028 - Plan de lutte contre la prolifération des algues vertes
Accord de territoire Baie de Morlaix 2026-2028
Renouvellement demande de subvention Région Bretagne pour la mise aux normes des dispositifs d'assainissement non collectif
Vote du budget primitif 2026
Autorisation de signature du Directeur Général pour les courriers accompagnant les déclarations préalables à envoyer en Préfecture pour les activités de drone
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
Approbation PV CA 04.02.2026
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