CM

5 mars 2026

Our 22 délibérations

22

délibérations

16

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 16 délibérations
2026

Vote des taux des impôts directs locaux

2026

Compte financier unique budget lotissement

2026

Compte financier unique budget mouillages

2026

Compte financier unique poste avitaillement

2026

Compte financier unique budget c'amping

2026

Compte financier unique budget principal 2025

2026

Vote des taux des impôts directs locaux

2026

Vote des taux des impôts directs locaux

2026

Affectation des résultats budget mouillages

2026

Affectation des résultats budget poste davitaillement

2026

Affectation des résultats budget commune

2026

Comptes financiers uniques 2025 commune c'amping poste d'avitaillement mouillages lotissement

2026

Autorisation d'engagement des depenses d'investissement avant le vote du budget

2026

Subvnetions aux associations

2026

D'epenses Fetes et C'eremonies A Imputer au Compte 6232

2026

Affectation des résultats budget camping

Autres decisions 3 délibérations
2026

Délibération complémentaire s'anté por les agents c'ommunaux

2026

Règlement d'utilisation de l'espace Pierre Derennes

2026

Règlement du marché dominical

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Retrocession de la voirie et des parties communes des lotissements Ker Kenera et le Petit Fougéri - ajout d'une parcelle AP 799

2026

Approbation de la révision du plan local d'urbanisme

Environnement 1 délibération
2026

Schéma de c'ohérence territorial valant plan climat air energie territorial de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

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