Conseil municipal du 2026-03-05

Our 5 mars 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

16

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Vote des taux des impôts directs locaux - Compte financier unique budget lotissement - Compte financier unique budget mouillages - Compte financier unique poste avitaillement - Compte financier unique budget camping - Compte financier unique budget principal 2025 - Vote des taux des impôts directs locaux - Délibération complémentaire santé por les agents communaux - Règlement d'utilisation de l'espace Pierre Derennes - Retrocession de la voirie et des parties communes des lotissements Ker Kenera et le Petit Fougéri - ajout d'une parcelle - Schéma de cohérence territorial valant plan climat air energie territorial de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Vote des taux des impôts directs locaux - Affectation des résultats budget mouillages - Affectation des résultats budget poste d'avitaillement - Affectation des résultats budget commune - Comptes financiers uniques 2025 commune camping poste d'avitaillement mouillages lotissement - Autorisation d'engagement des depenses d'investissement avant le vote du budget - Approbation de la révision du plan local d'urbanisme - Règlement du marché dominical - Subvnetions aux associations

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2026

Vote des taux des impôts directs locaux

2026

Compte financier unique budget lotissement

2026

Compte financier unique budget mouillages

2026

Compte financier unique poste avitaillement

2026

Compte financier unique budget camping

2026

Compte financier unique budget principal 2025

2026

Vote des taux des impôts directs locaux

2026

Vote des taux des impôts directs locaux

2026

Affectation des résultats budget mouillages

2026

Affectation des résultats budget poste d'avitaillement

2026

Affectation des résultats budget commune

2026

Comptes financiers uniques 2025 commune camping poste d'avitaillement mouillages lotissement

2026

Autorisation d'engagement des depenses d'investissement avant le vote du budget

2026

Subvnetions aux associations

2026

DEPENSES FETES ET CEREMONIES A IMPUTER AU COMPTE 6232

2026

Affectation des résultats budget camping

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Règlement d'utilisation de l'espace Pierre Derennes

2026

Règlement du marché dominical

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Retrocession de la voirie et des parties communes des lotissements Ker Kenera et le Petit Fougéri - ajout d'une parcelle AP 799

2026

Approbation de la révision du plan local d'urbanisme

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Délibération complémentaire santé por les agents communaux

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Schéma de cohérence territorial valant plan climat air energie territorial de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

WEB scdl:21560252500010:2026-03-05
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