5 mars 2026
22
délibérations
16
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Vote des taux des impôts directs locaux
Compte financier unique budget lotissement
Compte financier unique budget mouillages
Compte financier unique poste avitaillement
Compte financier unique budget c'amping
Compte financier unique budget principal 2025
Vote des taux des impôts directs locaux
Vote des taux des impôts directs locaux
Affectation des résultats budget mouillages
Affectation des résultats budget poste davitaillement
Affectation des résultats budget commune
Comptes financiers uniques 2025 commune c'amping poste d'avitaillement mouillages lotissement
Autorisation d'engagement des depenses d'investissement avant le vote du budget
Subvnetions aux associations
D'epenses Fetes et C'eremonies A Imputer au Compte 6232
Affectation des résultats budget camping
Délibération complémentaire s'anté por les agents c'ommunaux
Règlement d'utilisation de l'espace Pierre Derennes
Règlement du marché dominical
Retrocession de la voirie et des parties communes des lotissements Ker Kenera et le Petit Fougéri - ajout d'une parcelle AP 799
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme
Schéma de c'ohérence territorial valant plan climat air energie territorial de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
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