19 décembre 2024
32
délibérations
8
Finances & Budget
6
Autres decisions
6
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Attribution D'une Subvention A L'association Initiative Touraine Val de Loire pour 4 Prets Dhonneur
Aide Fonds Economie de Proximite
Strategie Economie C'irculaire de Touraine Vallee de L'indre 2025-2030 Approbation du Plan D'actions
Attribution de Subventions dans le C'adre du Facit 2024 N°3
Attribution de Subventions aux Organisateurs de Manifestations C'ulturelles du Territoire
Subvention Exceptionnelle « la Roue Tourangelle » 2025
Budget Principal — Admission en N'on-Valeur
Budget Annexe « C'entre Routier » Cloture
Fonds D'appui Communautaire A L'innovation Touristique (facit) Modification du Reglement pour 2025
C'oncertation sur L'alea dans le C'adre de la Revision du P.p.r.i Vals de Brehemont-L'angeais
Avis sur le Permis de C'onstruire D'une Plateforme L'ogistique par la S'ociete L'ogi Esvres sur la Commune D'esvres-Sur-Indre
Adhesion A L'etablissement Public Loire (epl)
Convention entre Tours Metropole Val de Loire et la Communaute de Communes Touraine Vallee de L'indre C'oncernant la S'urveillance en Periode de Crue du Systeme D'endiguement de Brehemont-Villan
Protocole D'accord Organisation du Service Minimum en C'as de Greve
C'inquieme C'entenaire du Chateau D'azay-Le-Rid'eau : Attribution D'une Subvention Exceptionnelle
Adhesion A L'agence D'urbanisme de L'agglomeration de Tours (atu) S'ignature de la Convention Pluriannuelle 2025-2027
Fonds de C'oncours Velo Attribution aux Projets des Communes D'azay-Le-Rideau, Montbazon et Esvres-Sur-Indre
Reforme des Redevances Agence de L'eau Loire Bretagne C'onsommation D'eau Potable et Performances des Reseaux D'eau Potable pour L'annee 2025
Reforme des Redevances Agence de L'eau Loire Bretagne - Performances des Systemes D'assainissement C'ollectif pour L'annee 2025
Tableau des Effectifs — Creation et Suppression D'emplois
Club Sportif A Objet N'atatoire — Attribution D'une Subvention A L'association Synchro Ripault Val de L'indre au Titre de L'exercice 2024
Programme de S'outien des Equipements Sportifs Structurants Attribution aux Projets des Communes de Monts et de Pont-De-Ruan
Appel A Projets Associatifs en Faveur de la Mixite et de L'inclusion par le Sport (amis) - Thematiques de S'outien 2025-2026
Reversement de la Subvention 2022 — 2023 Attribuee par la Region C'entre-Val de Loire au Profit des Communes Beneficiant D'accompagnateurs dans les Transports Scolaires
Aides A L'immobilier pour D'eux Projets de D'eveloppement sur les Communes de Brehemont et de S'ache
Retrocession A la Commune D'artannes sur Indre de la Passerelle de Randonnee Pedestre Localisee au L'ieu-D'it le Molube
Renouvellement de la Convention D'objectifs pour 2025-2026 avec L'association « Point Information Service Emploi » (pise)
Modification Statutaire du S'ieil Adhesion des Communautes de Communes du C'astelrenaudais et L'oches S'ud Touraine A la C'ompetence Eclairage Public
Appels A Projets Touristiques C'ommunaux - Revision du C'adre D'attribution des Fonds de C'oncours Tourisme pour 2025
Plan Local de Prevention des D'echets Menagers et Assimiles Adoption du Plan D'actions
Extension du Pole Petite Enfance de Monts Acquisition de Terrain Aupres du Syndicat des C'oproprietaires 9, 11 et 13 Rue des Granges Mise A Disposition de Terrain par la Commune de Monts
Entretien C'ourant des Espaces Verts Communautaires Attribution des L'ots 1 et 2 du Marche N°2024-090
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