26 novembre 2024
17
délibérations
6
Finances & Budget
6
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Rh — Adhesion au Contrat Grouipe Assurance Statutaire Contracte par le Cdg37 Aupres de Relyens
Finances — Decision Modificative N°4 - Budget Principal 30000
Finances — Decision Modificative 2 - Budget Annexe Assainissement 30100
Finances — Decision Modificative 2 - Budget Developpement Economique 30004
Finances — Decision Modificative N°2 - Budget Developpement Economique 30004
Finances — AP/CP et Ae/cp - Modifications - Budgets 30000-30004-30005
Eau Potable et Assainissement Collectif — Rapports Annuels 2023
Eau Potable et Assainissement — Marche de Service pour Assistance A Exploitation du Service Eau Potable et Assainissement Collectif - Avenant 1
Environnement — Mise en Oeuvre des Diagnostics de Vulnerabilite - Delegation de Maitrise dOuvrage au Profit de lEtablissement Public Loire
Finances — Decision Modificative 1 - Budget Eau Potable 30200
Adm Gen — Creation d'Un Service Public Administratif sous Forme d'Une Regie Dote de la Seule Autonomie Financiere et Adoption de ses Statuts "office de Tourisme Touraine Nature"
Finances — Creation du Budget Annexe "office de Tourisme Touraine Nature"
Rh — Fourniture Gestion et Livraison des Titres Restaurants - Attribution
Rh — Creation Emploi pour Accroissement Temporaire Activites A Temps Complet de Categorie B - Filiere Administrative - Service Peej
Adm Gen — Adoption du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 29 Octobre 2024
Adm Gen — Delegations du Conseil Communautaire au President - Complement
Serv Pop — Convention Partenariale 2022-2025 dObjectifs et de Moyens avec l'Association Centre Social la Douve / Agora - Avenant 2
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