Conseil municipal du 2024-03-28
71
délibérations
22
Finances & Budget
18
Autres decisions
9
Environnement
Synthèse
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COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL
PRODUIT_TAXE_GEMAPI_ 2024
Salles intercommunales tarifs
TARIFS ALSH 2024
ATTRIBUTION_DE_SUBVENTIONS_A_DES_ASSOCIATIONS_MUSICALES_ET_CULTURELLES
TARIFS EDMI_2024_2025
D2024_024 BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RESULTATS 2023
D2024_026 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT — AFFECTATION DES RESULTATS 2023
D2024_027 BUDGET ANNEXE ZONES DACTIVITES - AFFECTATION DES RESULTATS 2023
D2024_028 BUDGET ANNEXE HYDROGENE — AFFECTATION DES RESULTATS 2023
D2024_029 BUDGET ANNEXE CENTRE ROUTIER — AFFECTATION DES RESULTATS 2023
D2024_036 BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2024/02
D2024_038 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2024/01
D2024_039 BUDGET PRINCIPAL MODIFICATION DES REGLES DAMORTISSEMENT
D2024_040 VOTE DES TAUX DE LA TAXE DENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES 2024
D2024_041 VOTE DES TAUX DE CFE ET DE TAXES MENAGES POUR 2024
D2024_044 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MARPA
D2024_045 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET ANNEXE HYDROGENE
D2024_050 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION INITIATIVE TOURAINE VAL DE LOIRE POUR 6 PRETS DHONNEUR
D2024_051 AIDES FONDS ECONOMIE DE PROXIMITE
D2024_058 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE MONTS - « TERRE DE JEUX 2024 » : VILLAGE OLYMPIQUE
D2024_070 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION 1ERE EDITION OPEN INTERNATIONAL TENNIS MASCULIN (OPEN SKINUP)
COMPTES DE GESTION 2023
CFE_TFNB_TFB — VOTE DES TAUX 2024
TEOM_2024_VOTE_DES_TAUX
DEL32_2024 PLU_MONNAIE_MODIF2_TOURTELLERIE_APPROB
DEL32_2024 PLU_MONNAIE_MODIF2_TOURTELLERIE_APPROB
REMBOURSEMENT_PHARMACIE_NONPIRSENCHAGE_CPAM
CONVENTION MISE A DISPO DCP
SALLES INTERCOMMUNALES RI
SALLES INTERCOMMUNALES MAD COMMUNES
SALLES INTERCOMMUNALES CONVENTION DE GESTION MONTLOUIS
MARCHE 2204 GESTION DES DECHETTERIES AFFERMISSEMENT AVENANT 1
ZONES ACCELERATION ENR
D2024_049 DEBAT SUR LA DEFINITION PAR LES COMMUNES DE ZONES DACCELERATION DE PRODUCTION DENERGIE RENOUVELABLE
D2024_042 VOTE DU PRODUIT DE GEMAPI 2024
D2024_048 DEMANDE DE CONTRIBUTION DEMMAÜS POUR LELIMINATION DES DECHETS ENCOMBRANTS DES MENAGES AU TITRE DE LANNEE 2023
D2024_064 CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
D2024_067 CONVENTION CONSTITUTIVE DUN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE MARCHE DE PRESTATIONS DE REPAS ET GOÛTERS DE SORIGNY
D2024_069 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR LES COMMISSIONS
LOCATION DES PARCELLES ZD263 ZD204 SUR LA COMMUNE DE LVAD A LA SOCIETE TDF
LOCATION DES PARCELLES ZD263 ZD204 SUR LA COMMUNE DE LVAD A LA SOCIETE TDF
D2024_025 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE — AFFECTATION DES RESULTATS 2023
D2024_037 BUDGET ANNEXE EAU POTABLE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - MODIFICATION N°2024/01
D2024_059 AVIS SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DEPOSE PAR PVEOLE 25 SUR LA COMMUNE DAZAY-LE-RIDEAU
D2024_059 AVIS SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DEPOSE PAR PVEOLE 25 SUR LA COMMUNE DAZAY-LE-RIDEAU
D2024_061 CONSTITUTION DUNE SAS AU SEIN DE LAQUELLE LA SET PRENDRAIT 7,5% POUR INVESTIR DANS UN IMMEUBLE DE BUREAUX CONSTRUIT PAR LA SCCV TOURS AXIOME
D2024_063 ZAC ISOPARC ACQUISITION AMIABLE DES PARCELLES CADASTREES YS 114, YS 103, YS 106, YI 100, YD 239, YD 238p, YD 140p ET YD 241p A LA SET
D2024_065 ACQUISITION DUNE PARCELLE POUR LA REGULARISATION DE LIMPLANTATION DUN POSTE DE REFOULEMENT A VALLERES
PLU MONNAIE MODIFICATION 1 M ROUGE APPROBATION
PLU MONNAIE MODIF 2 TOURTELLERIE APPROBATION
PLU MONNAIE MODIF1 M ROUGE APPROB
CONCESSION SERVICE_GESTION_MA MONNAIE ET VOUVRAY TRANCHE OPTIONNELLE
D2024_052 ADAPTATION DU REGLEMENT ET AIDE A LIMMOBILIER POUR LE PROJET DE LA SOCIETE COOPERATIVE CARRE A LIGNIERES
D2024_060 AVIS SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DEPOSE PAR LA SAS GREEN PV 5 SUR LA COMMUNE DE RIGNY-USSE
D2024_060 AVIS SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DEPOSE PAR LA SAS GREEN PV 5 SUR LA COMMUNE DE RIGNY-USSE
D2024_062 ZAC DES GUES A VEIGNE AVENANT N°7 A LA CONVENTION PUBLIQUE DAMENAGEMENT AVEC LA SET
PROTECTION SOCIALE
CENTRE SOCIAL CAMILLE CLAUDEL — SUVENTION 2024
CENTRE SOCIAL LA PASSERELLE — SUBVENTION 2024
COTISATION — FONDS-SOLIDARITE-LOGEMENT-2024
D2024_043 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE INTERCOMMUNAL DACTION SOCIALE (CIAS)
ATTRIBUTION MARCHE 2404 GESTION DES BACS ROULANTS
D2024_054 CONVENTION DOBJECTIFS AVEC LASSOCIATION « JE LIS A BREHEMONT »
D2024_055 CONVENTION DOBJECTIFS AVEC LASSOCIATION « LE LIVRE DANS LA VALLEE »
D2024_056 CONVENTION DOBJECTIFS AVEC LASSOCIATION « BIBLIOTHEQUE DE TRUYES »
D2024_068 PROJET DE MIGRATION ET DE DEPLOIEMENT DE MICROSOFT OFFICE 365 GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LES COMMUNES DE MONTS, PONT-DE-RUAN, SACHE ET THILOUZE - ATTRIBUTION DU MARCHE N°2023-048
D2024_047 CHOIX DU MODE DE GESTION DES MULTI ACCUEILS DE LA PETITE ENFANCE
D2024_053 APPEL A PROJETS TOURISTIQUES COMMUNAUX : ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS TOURISME 2024
D2024_057 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES -SOUTIEN DES EVENEMENTS RAYONNANTS INCITANT A LA DECOUVERTE ET A LA PRATIQUE SPORTIVE 2024
D2024_066 MUTUALISATION — CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA FOURNITURE DE REPAS ET GOUTERS A LACCUEIL DE LOISIRS DE TRUYES
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