Conseil municipal du 2024-03-25
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délibérations
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Finances & Budget
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Environnement
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Urbanisme & Travaux
Synthèse
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FINANCES — AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET SMIPE VAL TOURAINE ANJOU N°34400
FINANCES — AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT N°30100
FINANCES — AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE ZONES DACTIVITÉS N°30005
FINANCES — AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE N°30004
FINANCES — AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 AU BUDGET PRINCIPAL N°30000
FINANCES — FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2024
FINANCES — FIXATION DES TAUX DENLÈVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) 2024
FINANCES — BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT N°30100
FINANCES — BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE ZONES DACTIVITÉS N°30005
FINANCES — BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE N°30004
FINANCES — BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL N°30000
FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT N°30100
FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET SMIPE VAL TOURAINE ANJOU N°34400
FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES N°30005
FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE N°30004
FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL N°30000
FINANCES — COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT N°30100
FINANCES — COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES N°30005
FINANCES — COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET N°34400 - SMIPE VAL TOURAINE ANJOU
FINANCES — COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE N°30004
FINANCES — COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL N°30000
FINANCES — SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
FINANCES — AP/CP ET AE/CP - MODIFICATIONS (BUDGETS 30000-30004-30005-30006)
FINANCES — AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 - BUDGET DÉCHETS MÉNAGERS N°30006 ISSU DE LA DISSOLUTION DU BUDGET 34400 (EX SMIPE VTA) ET DE SON INTÉGRATION AU BUDGET N°30006/904
FINANCES — AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE N°30200
EAU ET ASSAINISSEMENT — MARCHE DE SERVICE POUR L'ASSISTANCE A L'EXPLOITATION DU SERVICE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ATTRIBUTION
FINANCES — BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE N°30200
FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE N°30200
FINANCES — COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS MÉNAGERS N°30006
FINANCES — COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE N°30200
FINANCES — COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE DÉCHETS MÉNAGERS N°30006
FINANCES — EAU ET ASSAINISSEMENT - AP/CP - MODIFICATIONS
DEV ECO — VENTE TERRAIN ZA "LE BOIS SIMBERT" CINQ MARS LA PILE - SCI MNF IMMOBILIER
DEV ECO — VENTE TERRAIN ZA "LE BOIS SIMBERT" CINQ MARS LA PILE - SCI NHMM
ADM GEN — MODIFICATION DES STATUTS DU SIVERT
ADM GEN — ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FÉVRIER 2024
FINANCES — BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS N°30006
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