25 mars 2024
37
délibérations
23
Finances & Budget
9
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (37)
Finances — Affectation des Résultats 2023 - Budget Smipe Val Touraine Anjou N°34400
Finances — Affectation du Résultat 2023 - Budget Annexe Assainissement N°30100
Finances — Affectation du Résultat 2023 - Budget Annexe Zones D'activités N°30005
Finances — Affectation du Résultat 2023 - Budget Annexe Développement Économique N°30004
Finances — Affectation du Résultat 2023 au Budget Principal N°30000
Finances — Fixation des Taux dImposition des Taxes Directes Locales 2024
Finances — Fixation des Taux Denlèvement des Ordures Menageres (teom) 2024
Finances — Budget Primitif 2024 du Budget Annexe Assainissement N°30100
Finances — Budget Primitif 2024 du Budget Annexe Zones D'activités N°30005
Finances — Budget Primitif 2024 du Budget Annexe Développement Économique N°30004
Finances — Budget Primitif 2024 du Budget Principal N°30000
Finances — Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Assainissement N°30100
Finances — Compte Administratif 2023 - Budget Smipe Val Touraine Anjou N°34400
Finances — Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Zones d'Activites N°30005
Finances — Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Développement Économique N°30004
Finances — Compte Administratif 2023 - Budget Principal N°30000
Finances — Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe Assainissement N°30100
Finances — Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe Zones d'Activites N°30005
Finances — Compte de Gestion 2023 - Budget N°34400 - Smipe Val Touraine Anjou
Finances — Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe Développement Économique N°30004
Finances — Compte de Gestion 2023 - Budget Principal N°30000
Finances — Subvention aux Associations
Finances — AP/CP et Ae/cp - Modifications (budgets 30000-30004-30005-30006)
Finances — Affectation des Résultats 2023 - Budget Déchets Ménagers N°30006 Issu de la Dissolution du Budget 34400 (ex Smipe Vta) et de son Intégration au Budget N°30006/904
Finances — Affectation du Résultat 2023 - Budget Annexe Eau Potable N°30200
Eau et Assainissement — Marche de Service pour lAssistance A lExploitation du Service Eau Potable et Assainissement Collectif - Attribution
Finances — Budget Primitif 2024 du Budget Annexe Eau Potable N°30200
Finances — Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Eau Potable N°30200
Finances — Compte Administratif 2023 - Budget Annexe Déchets Ménagers N°30006
Finances — Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe Eau Potable N°30200
Finances — Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe Déchets Ménagers N°30006
Finances — Eau et Assainissement - AP/CP - Modifications
Dev Eco — Vente Terrain Za "le Bois Simbert" Cinq Mars la Pile - SCI Mnf Immobilier
Dev Eco — Vente Terrain Za "le Bois Simbert" Cinq Mars la Pile - SCI Nhmm
Adm Gen — Modification des Statuts du Sivert
Adm Gen — Adoption du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 27 Février 2024
Finances — Budget Primitif 2024 du Budget Annexe Prévention et Gestion des Déchets N°30006
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