13 novembre 2024
11
délibérations
5
Autres decisions
3
Environnement
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Approbation PV CA 18.09.2024
Convention de participation au projet Oxyvir
Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Suez
Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia
Bilan de clôture du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia
Convention de partage de données de production d'eau potable avec le département du Finistère
Participation au Réseau Rédagieo convention avec le Pôle métropolitain Loire Bretagne
Tarification eau et assainissement 2025
Convention poteaux incendie
Subvention de fonctionnement et subvention dédiée aux activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique
Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation
📬 Suivre Our
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.