Conseil municipal du 2024-11-13

Our 13 novembre 2024 11 délibérations
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11

délibérations

5

Autres decisions

3

Environnement

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation PV CA 18.09.2024 - Convention poteaux incendie - Convention de participation au projet Oxyvir - Convention de partage de données de production deau potable avec le département du Finistère - Participation au Réseau Rédagieo convention avec le Pôle métropolitain Loire Bretagne - Bilan de clôture du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia - Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Suez - Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia - Subvention de fonctionnement et subvention dédiée aux activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique - Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation - Tarification eau et assainissement 2025

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

Approbation PV CA 18.09.2024

24

Convention de participation au projet Oxyvir

24

Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Suez

24

Bilan de clôture général et définitif du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia

24112

Bilan de clôture du protocole transactionnel de fins de contrats Véolia

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Convention de partage de données de production deau potable avec le département du Finistère

24

Participation au Réseau Rédagieo convention avec le Pôle métropolitain Loire Bretagne

24

Tarification eau et assainissement 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Convention poteaux incendie

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Subvention de fonctionnement et subvention dédiée aux activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Information relative aux décisions prises par le Directeur Général par délégation

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