Conseil municipal du 2024-07-18

Our 18 juillet 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - TARIFS ET CANTINE ET GARDERIE 2024-2025 - NOMS DES VOIES LOTISEMENT AN92 (POULCOLO) - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES - RENOUVELLEMENT PNR - ADMISSION EN NON VALEUR - ADMISSION EN NON VALEUR - REGIE INTERESSEE DU CAMPING 2024-2025 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS - REGLEMENT DU MARCHÉ DE NOËL 2024 - DMn1 DU BUDGET PRINCIPAL - RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT DU PETIT VERGER - CREATION POSTE ATSEM - ATTRIBUTION DES LOTS DU LOTISEMENT COMMUNAL HAMEAU CHEMIN DU ROY - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

NOMS DES VOIES LOTISEMENT AN92 (POULCOLO)

2024

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES

2024

RENOUVELLEMENT PNR

2024

ADMISSION EN NON VALEUR

2024

ADMISSION EN NON VALEUR

2024

REGIE INTERESSEE DU CAMPING 2024-2025

2024

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS

2024

REGLEMENT DU MARCHÉ DE NOËL 2024

2024

CREATION POSTE ATSEM

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

TARIFS ET CANTINE ET GARDERIE 2024-2025

2024

DMn1 DU BUDGET PRINCIPAL

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

ATTRIBUTION DES LOTS DU LOTISEMENT COMMUNAL HAMEAU CHEMIN DU ROY

2024

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

RETROCESSION DE LA VOIRIE ET DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT DU PETIT VERGER

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:14839:2024-07-18
Ouvrir →

📬 Suivre Our

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.