1 octobre 2025
14
délibérations
5
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Développement économique ? Parc d'activités de Beaurepaire (Augan) - Vente d'un terrain à la société BHR
Parc d'Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain à Monsieur Damien Destoc
Parc d'Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain au restaurant Le Tramway
Bilan cessions — acquisitions
Avenant de prorogation du contrat de Destination
DM 1 budget Mobilité
DM 1 budget assainissement
Adoption du FPIC 2025
Modification des tarifs contrat engagement éducatif (CEE)
Rapport social unique 2024 et index de l'égalité professionnelle
Mise à jour du tableau des effectifs
Parc d'activités des Boussards (La Gacilly) ? Acquisition de terrain
Parc d'Activités du Bois de Guénion — acquisition de terrain
Convention c'adre fixant les modalités de gestion de la Réserve n'aturelle régionale des l'andes de Monteneuf
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