Conseil municipal du 2025-10-01

Oust 1 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Parc d_activités des Boussards (La Gacilly) ? Acquisition de terrain - Développement économique ? Parc d_activités de Beaurepaire (Augan) - Vente d_un terrain à la société BHR - Parc d_Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain à Monsieur Damien Destoc - Parc d_Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain au restaurant Le Tramway - DM 1 budget Mobilité - DM 1 budget assainissement - Convention cadre fixant les modalités de gestion de la Réserve naturelle régionale des landes de Monteneuf - Modification des tarifs contrat engagement éducatif (CEE) - Rapport social unique 2024 et index de l_égalité professionnelle - Mise à jour du tableau des effectifs - Bilan cessions - acquisitions - Avenant de prorogation du contrat de Destination - Parc d_Activités du Bois de Guénion - acquisition de terrain - Adoption du FPIC 2025

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Délibérations (14)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Développement économique ? Parc d_activités de Beaurepaire (Augan) - Vente d_un terrain à la société BHR

2025

Parc d_Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain à Monsieur Damien Destoc

2025

Parc d_Activités du Val Coric Ouest (Guer) - Vente de terrain au restaurant Le Tramway

2025

Bilan cessions — acquisitions

2025

Avenant de prorogation du contrat de Destination

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

DM 1 budget Mobilité

2025

DM 1 budget assainissement

2025

Adoption du FPIC 2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification des tarifs contrat engagement éducatif (CEE)

2025

Rapport social unique 2024 et index de l_égalité professionnelle

2025

Mise à jour du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Parc d_activités des Boussards (La Gacilly) ? Acquisition de terrain

2025

Parc d_Activités du Bois de Guénion — acquisition de terrain

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention cadre fixant les modalités de gestion de la Réserve naturelle régionale des landes de Monteneuf

WEB megalis:2025:3026:2025-10-01
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