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1 juillet 2025

Oust 18 délibérations

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Hôpital de Ploërmel — Soutien Financier

2025

Taxe de séjour

2025

Règlement de facturation — Service Redevance Déchets

2025

Impact du budget pour la transition écologique Guide de cotation pour 2024

2025

MAM de Ruffiac — rénovation énergétique - fonds de concours

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Signature d'avenants aux marchés publics M2301L2 et M2301L2 relatifs aux fournitures de pré-collecte

2025

Convention Région — L'igne Breizh Go n_12

2025

Approbation du rapport d'activité 2024 — piscine Malestroit- Vert Marine

2025

Fourniture de titres restaurant dématérialisation - Consultation des entreprises et signature du marché

Ressources humaines 4 délibérations
2025

Définition des taux d'avancement 2025

2025

Tableaux des effectifs et des postes

2025

Modifications du règlement du temps de travail

2025

Création d'une allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Développement économique ? Parc d'activités du Gros Chêne (S'érent) - Vente de terrain à la société Bonno Plaqu_peintre

2025

Développement économique ? Pépinière d'entreprises du Val C'oric à Guer ? Vente d'un module à la société C'onceptogram

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Avis Création d'une micro crèche privée Sérent

Environnement 1 délibération
2025

Portage du plan de massif pour la protection des forêts et Landes contre l'incendie à Brocéliande par le syndicat mixte Destination Brocéliande ? Avis du conseil

Administration 1 délibération
2025

Répartition des sièges du conseil communautaire 2026 - proposition d'accord local

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