Conseil municipal du 2025-07-01

Oust 1 juillet 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Signature d_avenants aux marchés publics M2301L2 et M2301L2 relatifs aux fournitures de pré-collecte - Hôpital de Ploërmel - Soutien Financier - Définition des taux d_avancement 2025 - Tableaux des effectifs et des postes - Taxe de séjour - Règlement de facturation - Service Redevance Déchets - Impact du budget pour la transition écologique Guide de cotation pour 2024 - Avis Création d_une micro crèche privée Sérent - Portage du plan de massif pour la protection des forêts et Landes contre l_incendie à Brocéliande par le syndicat mixte - Développement économique ? Parc d_activités du Gros Chêne (Sérent) - Vente de terrain à la société Bonno Plaqu_peintre - Répartition des sièges du conseil communautaire 2026 - proposition d_accord local - Convention Région - Ligne Breizh Go n_12 - Développement économique ? Pépinière d_entreprises du Val Coric à Guer ? Vente d_un module à la société Conceptogram - MAM de Ruffiac - rénovation énergétique - fonds de concours - Approbation du rapport d_activité 2024 - piscine Malestroit- Vert Marine - Modifications du règlement du temps de travail - Création d_une allocation aux parents d_enfants handicapés de moins de 20 ans - Fourniture de titres restaurant dématérialisation - Consultation des entreprises et signature du marché

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Hôpital de Ploërmel — Soutien Financier

2025

Taxe de séjour

2025

Règlement de facturation — Service Redevance Déchets

2025

Impact du budget pour la transition écologique Guide de cotation pour 2024

2025

MAM de Ruffiac — rénovation énergétique - fonds de concours

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Signature d_avenants aux marchés publics M2301L2 et M2301L2 relatifs aux fournitures de pré-collecte

2025

Convention Région — Ligne Breizh Go n_12

2025

Approbation du rapport d_activité 2024 — piscine Malestroit- Vert Marine

2025

Fourniture de titres restaurant dématérialisation - Consultation des entreprises et signature du marché

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Définition des taux d_avancement 2025

2025

Tableaux des effectifs et des postes

2025

Modifications du règlement du temps de travail

2025

Création d_une allocation aux parents d_enfants handicapés de moins de 20 ans

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Développement économique ? Parc d_activités du Gros Chêne (Sérent) - Vente de terrain à la société Bonno Plaqu_peintre

2025

Développement économique ? Pépinière d_entreprises du Val Coric à Guer ? Vente d_un module à la société Conceptogram

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Avis Création d_une micro crèche privée Sérent

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Portage du plan de massif pour la protection des forêts et Landes contre l_incendie à Brocéliande par le syndicat mixte Destination Brocéliande ? Avis du conseil

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Répartition des sièges du conseil communautaire 2026 - proposition d_accord local

WEB megalis:2025:3026:2025-07-01
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