CM
17 juin 2025
Oust
4 délibérations
4
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
Convention de pâturage Réserve Naturelle Régionale de Monteneuf
2025
Convention de partenariat relative à l'intégration au réseau des bibliothèques du territoire communautaire
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Avis dossier de demande d'autorisation environnementale Fenêtréa
Finances & Budget
1 délibération
2025
Environnement ? Rénovation énergétique de 3 bâtiments - Demande de subvention au titre du Fonds Vert
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