Conseil municipal du 2025-04-10
14
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
2025. 36 / TAUX DIMPOSITION 2025
2025. 37 / BUDGET PRIMITIF 2025 : Camping - budget annexe
2025. 38 / BUDGET PRIMITIF 2025 : Lotissement des Genêts - budget annexe
2025. 39 / BUDGET PRIMITIF 2025 : Commune - budget principal
2025. 39 / BUDGET PRIMITIF 2025 : Commune - budget principal
2025. 40 / PARTICIPATIONS et COTISATIONS 2025
2025. 48 / MANIFESTATION «FÊTE DE LA BRETAGNE » : régie recettes temporaire
DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelles ZD 63 et 64
2025. 42 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle YK 496
2025. 43 / DECLARATION DINTENTION DALIENER : droit de préemption parcelle ZX 510
COMMUNE DE SAINT — VINCENT-SUR-OUST - modification simplifiée n°2 du PLU : avis
2025. 46 / RECRUTEMENT CONTRACTUEL emploi permanent ATSEM
2025. 47 / AVANCEMENTS DE GRADES 2025 : suppressions et créations de postes
2025. 45 / SITE DE LILE AUX PIES activités touristiques location de matériels nautiques et / ou terrestres par la société ESCAPADES VERTICALES : convention dautorisation doccupation temporaire (AOT)
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